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Section XV > Chapitre 72 > Position 7225

Explanatory notes

… - - A grains orientés 7225.19 - - Autres 7225.30 ‑ Autres, simplement laminés à chaud, enroulés 7225.40 ‑ Autres, simplement laminés à chaud, non enroulés 7225.50 ‑ Autres, simplement laminés à froid               - Autres : 7225.91 …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5211

Explanatory notes

… ‑ ‑ A armure toile             5211.42 ‑ ‑ Tissus dits « Denim »             5211.43 ‑ ‑ Autres tissus à armure … 5211.49 ‑ ‑ Autres tissus                           ‑ Imprimés :             5211.51 ‑ ‑ A armure toile …

Section I > Chapitre 2 > Position 0209

Explanatory notes

… la graisse qui se trouve surtout autour des viscères de l'animal. Fondue ou autrement extraite, elle relève du …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5209

Explanatory notes

… ‑ ‑ A armure toile             5209.42 ‑ ‑ Tissus dits « Denim »             5209.43 ‑ ‑ Autres tissus à armure … 5209.49 ‑ ‑ Autres tissus                           ‑ Imprimés :             5209.51 ‑ ‑ A armure toile …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… de bracelets de montres, reconnaissables comme telles, en n'importe quelle matière. Sont exclus de cette position : …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926

Explanatory notes

… (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane 2926.40 - … . 11)  L’ hydroxyphénylacétonitrile . 12)  L’ iminodiacétonitrile . 13)  Le nitrobenzonitrile . 14)  Le …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617

Explanatory notes

… Les bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques similaires, montés , tels que bocaux, pots, carafes, etc., … constante, pendant un certain temps, des liquides, des aliments ou autres produits. Ces articles sont généralement … ou autres matières) gainée ou non de papier, de cuir, de simili cuir, etc. L’espace entre l’ampoule et l’enveloppe …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… en luffa, etc.  Le dessus de ces chaussures peut être en n'importe quelle matière. Sont exclus de cette position les …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… dont les grains peuvent être utilisés comme céréales pour l'alimentation humaine. Sont donc compris ici les sorghos …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… ( n° 56.06 ). c)     Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . d)    Les étoffes de … Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des … que les mèches tricotées pour lampes, réchauds, bougies ou similaires  et les étoffes tubulaires de bonneterie pour la …

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