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Section VI > Chapitre 29 > Position 2933

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468

Explanatory notes

… Autres machines et appareils 8468.90 - Parties La présente position englobe : A)   Les machines et appareils de brasage ou de soudage, même pouvant couper, fonctionnant aux gaz ou selon des procédés autres que ceux … le soudage, ou la trempe superficielle, dont il est question ici, sont des appareils qui utilisent un jet de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001

Explanatory notes

… lunetterie en autres matières 9001.90 ‑ Autres La présente position comprend : A) Les fibres optiques et faisceaux de … de verre ou de matières plastiques d'indices de réfraction différents. Celles en verre sont recouvertes … de la présente position qui peuvent être munis de pièces de connexion, sont constitués d'une gaine à l'intérieur de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

Explanatory notes

… les résistances. 2)    Les chauffe‑eau à accumulation , à pression ou non, qui sont des réservoirs calorifugés … colorées ou autres dispositifs de nature à donner l'impression d'un feu de bois ou de charbon, sont dits cheminées … sous forme de composants individuels par un procédé d'impression. Les résistances constituées par un fil sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… avec ou sans leurs épurateurs 8405.90 - Parties La présente position comprend les appareils formant un ensemble homogène et servant à la production de gaz de toute nature, quelle que soit … exclus les générateurs d'acétylène constituant, par simple adjonction d'un bec sur leur corps, des lampes d'éclairage ( …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506

Explanatory notes

… Piles et batteries de piles électriques (+) . 8506.10 - Au bioxyde de manganèse 8506.30 - A l'oxyde de mercure 8506.40 … Les piles électriques sont des générateurs de courant fonctionnant par transformation de l'énergie libérée par des … lesquelles l'électrolyte doit être chauffé avant de devenir ioniquement conducteur. 4)    Les piles de concentration , …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre. 8708.29 - - Autres 8708.30 - … - Roues, leurs parties et accessoires 8708.80 - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de … leurs parties 8708.94 - - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties 8708.95 - - Coussins gonflables de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106

Explanatory notes

… horodateurs et horocompteurs 9106.90 ‑ Autres La présente position couvre, à la condition que tous ces appareils soient actionnés par un mouvement d'horlogerie (même s'il s'agit …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2836

Explanatory notes

… 2836.99 ‑ ‑ Autres Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … ou (Na 2 C 2 O 6 ) (diperoxo­carbonate), qui résultent de l'action de l'anhydride carbonique sur les peroxydes de … acide (bicarbonate de potasse) (KHCO 3 ). Préparé par l'action de l'anhydride carbonique sur le carbonate neutre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476

Explanatory notes

… de réfrigération 8476.89 - - Autres 8476.90 - Parties L'expression machines automatiques de vente de produits désigne … de monnaie ou jetons ou une carte magnétique. La présente position se rapporte aux appareils de l'espèce qui ne sont … machine en vue d’acquérir un produit. Sont exclues de cette positionles machines qui distribuent un produit mais qui ne …