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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air …
Explanatory notes
… ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air … poids plus de 15 % de phosphore; les produits cuivreux dont la teneur en phosphore n’excède pas 15 %, en poids, relèvent … . Solide blanc argenté, très friable, cristallisant en lamelles. Utilisé en fonderie. 5) Autres phosphures . Il …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, …
Explanatory notes
… exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, … d’électrons, à faisceaux ioniques, à rayons X ou à faisceau laser) ( n° 84.86 ) d) Les coordinatographes des types … marbres » , servant de plan de référence pour le traçage en l'air ou à opérer des contrôles de planéité), les règles et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris …
Explanatory notes
… 84.33 ‑ Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du …
Explanatory notes
… y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du … ou autres) stockées sur ces disques peuvent être lues à l’aide d’un faisceau laser. Ce groupe comprend les disques …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) …
Explanatory notes
… porte‑mine; porte‑plume, porte‑crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) … gaine semblable à celle des crayons ordinaires, mais dans laquelle la mine est remplacée par une bille et généralement …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des …