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Section VI > Chapitre 36 > Position 3603

Explanatory notes

… - Allumeurs 3603.60 - Détonateurs électriques Ces produits généralement appelés accessoires de mise à feu sont … la plupart des explosifs commerciaux puissants (dynamite, gélignite, gels sensibilisés, etc.), mais pas les explosifs …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431

Explanatory notes

… appareils du n°  84.28  : 8431.31 - - D’ascenseurs, monte‑charge ou escaliers mécaniques 8431.39 - - Autres … ou 8430.49 8431.49 - - Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les … , ils relèvent de la Section XV ( n°s 73.12 ou 73.15  généralement). Relèvent également de cette Section, dans le …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102

Explanatory notes

… de dispersion très élevés. C'est la plus dure des pierres gemmes. Ces qualités font que le diamant est utilisé à la … la parure ou l'ornementation et dans l'industrie (filières d'étirage notamment). La présente position couvre les … utilisés en joaillerie ou en orfèvrerie. Ces diamants sont généralement destinés à être fixés sur des outils (outils …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Explanatory notes

… et autres que les déchets d’huiles : 2710.12 - - Huiles légères et préparations 2710.19 - - Autres 2710.20 - Huiles … provenant de la distillation en fractions plus ou moins larges ou du raffinage des huiles brutes de pétrole ou de minéraux …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Explanatory notes

… 2309.90 ‑ Autres Cette position comprend les préparations fourragères mélassées ou sucrées, ainsi que les préparations … substances sucrées analogues, dans une proportion excédant généralement 10 % en poids, et d'un ou de plusieurs autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456

Explanatory notes

… de la présente position sont des machines servant au façonnage de pièces en toute matière ou à l'ouvraison de … d'un gaz au moyen d'un courant électrique à partir d'un générateur d'impulsions magnétiques sous tension élevée.  Il … etc.). PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804

Explanatory notes

… ou à moteur. Les meules de ces deux catégories sont, en général, plates, tronconiques ou cylindriques. 3)     Les … qui peuvent être d'assez grand diamètre, les articles de ce genre sont généralement de dimensions plus faibles que les meules des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518

Explanatory notes

… de tous types, présentés isolément, sans égard à l'usage particulier en vue duquel certains de ces appareils … l'étude des battements du cœur. Le courant électrique généré par les microphones sort généralement sous la forme d’un courant analogique, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Explanatory notes

… d’un pulsateur et, d’autre part, à un pot collecteur généralement en métal inoxydable. Le pulsateur, disposé sur … les appareils de refroidissement ou dans les récipients de stockage étant assuré, dans ce cas, par une canalisation, … de la Note 4 de la Section XVI (voir les Considérations générales de cette Section). Toutefois , les appareils et …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802

Explanatory notes

… être rangés en deux groupes : I)    Produits caractérisés généralement par une surface spécifique très élevée (de … activés, tels que l'alumine activée ( n° 28.18 ), le gel de silice activé ( n°s 28.11 ou 38.24 ), les zéolites …