… vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x … et exclus de la présente position conformément aux dispositions de la Note 4 du présent Chapitre, sont …
… moins visqueux ou d'une pâte, de couleur blanchâtre (gluten dit humide ), soit encore d'une poudre de couleur crème … sec ). Il est constitué essentiellement par un mélange de diverses protéines, dont les principales (85 à 95 % de … certaines variétés de pâtes alimentaires ou de préparations diététiques. Il est également employé comme liant pour …
… 0207.14 ‑ - Morceaux et abats, congelés ‑ De dindes et dindons : 0207.24 ‑ ‑ Non découpés en morceaux, frais ou … au n° 01.05. Les abats de volailles qui revêtent le plus d'importance dans le commerce international sont les foies …
… soudés, formés de deux parties soudées suivant la section médiane ou encore soudés suivant la génératrice du cylindre, … en vue d'obtenir une isolation thermique poussée, avoir disposé un matériau isolant, avoir fait le vide, avoir … à une faible pression. Ces récipients peuvent comporter des dispositifs de commande, de réglage ou de mesure, tels que …
… ‑ Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.21, 73.23 et … ceux-ci, on peut citer notamment les appareils de petites dimensions, des types réchauds à essence , à pétrole, à … Les objets d'ornement du n° 83.06 . e) Les appareils et dispositifs de chauffage, cuisson, torréfaction, …
… constitués par un composant du type céramique (c'est‑à‑dire réfractaire à la chaleur et ayant un point de fusion … cobalt. On obtient les cermets soit par frittage, soit par dispersion intime, soit par d'autres méthodes. Les plus … 2) De borures de zirconium et de chrome : produits dits borolites . 3) De carbures de zirconium, de chrome, …
… ou blanchies 6006.22 - - Teintes 6006.23 - - En fils de diverses couleurs 6006.24 - - Imprimées - De … en outre exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les …
… certains assortiments de voyage, soit composés d’articles distincts relevant de différentes positions de la Nomenclature, soit composés de différents articles relevant d’une même position. La …
… ici les appareils à main qui ne comportent ni socle, ni dispositif de fixation (voir la Note explicative du n° 84.72 … (composteurs des postes, dans lesquels on ne change que les indications de date, par exemple). 4) Les ensembles (ou … Les lettres, chiffres et autres caractères pour machines d’imprimerie, non montés ( n° 84.42 ), les autres lettres, …
… au moyen d'acides ou de présure. On range ici les diverses espèces de caséines, dont les caractères varient … (caséine durcie), de fibres artificielles ou de produits diététiques ou pharmaceutiques. 2) Les caséinates (sels de … la caséine) comprennent, en particulier, les caséinates de sodium ou d'ammonium, qui sont désignés sous l'appellation …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
