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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1 > 9002.11
… Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par …
Explanatory notes
… 44.10 ‑ Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par … - Autres Les panneaux de particules sont des produits plats fabriqués dans des longueurs, largeurs et épaisseurs … d'obtenir un panneau de construction solide, homogène et rigide. 2) Les panneaux dits waferboard , qui sont …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10. …
Explanatory notes
… piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10. La présente position couvre les … une couche de matières textiles, d'ordinaire en étoffe de bonneterie, en tissu ou en nontissé, et une couche de … bonneterie, en tissu, en nontissé ou en combinaisons de ces matériaux, séparées par une couche de rembourrage. Ces …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des …
Explanatory notes
… 33.06 ‑ Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des … dentaires), en emballages individuels de détail. 3306.10 ‑ Dentifrices 3306.20 - Fils utilisés pour nettoyer les … ayant des propriétés abrasives. II) Les produits pour rincer la bouche et pour parfumer l'haleine. III) Les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses …
Explanatory notes
… plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses … surtout à supporter ou à séparer, dans les fours, les poteries soumises à la cuisson, gaines et baguettes, … formage, pots; etc. 2) Les tubes, tuyaux, demi-tuyaux (rigoles), raccords et autres pièces pour canalisations et …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets …
Explanatory notes
… ‑ Cloches , sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets … A.- CLOCHES, SONNETTES, GONG ET ARTICLES SIMILAIRES, NON ELECTRIQUES Le présent groupe englobe les cloches, … pour lignes de pêche (sans les colliers positionneurs extérieurs, agrafes ou autres dispositifs), les carillons de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; …
Explanatory notes
… 84.80 ‑ Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; … Des métaux et des carbures métalliques. II. Du verre (y compris le quartz ou les autres silices fondus), des pâtes … la matière sous une forme déterminée pendant qu'elle fait prise. Les moules dits actifs (ou positifs ) la soumettent …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » …
Explanatory notes
… . Ces tapis sont essentiellement formés par des touffes rigides, généralement de fibres de coco ou de fibres de … des matériaux utilisés dans leur fabrication ou la rigidité plus grande de leur plancher, qui comporte … le Kilim ne présente généralement pas de fleurs ni de rinceaux, mais principalement des motifs géométriques …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. …