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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.29

Classification opinions

… du capot et de la manette du portillon d'accès au réservoir d'essence qui sont constitués par des gaines … capot; le câble de la manette du portillon d'accès, dont la section transversale est nettement inférieure à celle des …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… W et d’une tension de sortie de 24 V.  L'effet par source lumineuse est de 0,03 W. Application des RGI 1 et 6. Voir également … 2024 … 2. Article pour fêtes de Noël en matières plastiques se présentant sous la forme d’un pingouin , destiné à …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12

Classification opinions

… dans la cartouche en vue de produire une vapeur qui sera inhalée par l'utilisateur de la cigarette. Application … dispositif délivré uniquement sur ordonnance à des fins de sevrage tabagique. Son système de libération ne fonctionne … avec de la glycérine végétale, du propylène glycol ou des sels de nicotine. Il est conçu pour être ajouté à une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60

Classification opinions

… pour la préparation des légumes , à moteur électrique triphasé incorporé, conçu pour un usage commercial et présentant les caractéristiques techniques suivantes : …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30

Classification opinions

… 1. Cartouche enfichable (ROM) (mémoire à lecture seule) pour micro-ordinateurs (machines automatiques de … possibilités de traitement de l'information conformément à ses caractéristiques particulières (programme d'enseignement … universelle avec pièces de fixation en plastique et des segments métalliques/trous pour les vis, de vis et de pâte …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712 > 8712.00

Classification opinions

… 1. Composants de bicyclettes, présentés ensemble et non montés , convenant au même modèle … - Mécanisme de freinage/freins; - Boîtier de pédalier; - Selle; - Support de siège; - Roue à chaîne. Application des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20

Classification opinions

… 1. Housse de protection obtenue à partir d'une seule feuille en matière plastique, colorée et imprimée, plissée à demi, puis soudée sur deux côtés et conçue pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80

Classification opinions

… 1. Processeur cryptographique doté d'un algorithme de cryptage … hôte (centrale), ce qui permet d'éviter d'avoir à conserver en mémoire dans la (les) machine(s) automatique(s) de traitement de l'information des bases de données de protection. Les fonctions de l'appareil …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.90

Classification opinions

… un batteur ou rotor et un tire-paille, permettant de séparer le grain de l'épi durant la phase de battage. Le … grâce à un système de courroies et de poulies par le seul moteur à allumage à compression de la … Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2014 1 Canal d'alimentation …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10

Classification opinions

… pour marcher, en leur fournissant un support qu'elles poussent en marchant. Il est constitué par un cadre … des effets personnels. Le siège permet à l'utilisateur de se reposer momentanément lorsqu'il en éprouve le besoin. Ce …

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