Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); …
Explanatory notes
… 63.06 ‑ Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); … couvre toute une gamme d'articles textiles, généralement en tissu, qui ont pour caractéristique commune d'être ordinairement confectionnés avec de la toile résistante et à texture serrée. 1) Les bâches sont des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes …
Explanatory notes
… 90.02 ‑ Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes … ‑ Objectifs : 9002.11 ‑ ‑ Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils … sertis, encadrés, disposés sur supports, etc.), présentés isolément, pour tous appareils ou instruments. Il s'agit …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
Explanatory notes
… plastiques, métal ou autres matières, sur lequel est vissée la monture; cette dernière comporte une tête contenant un ajutage vaporisant et un système pneumatique à poire (parfois garni … flacons ou réservoirs (corps de vaporisateurs) présentés isolément (régime de la matière constitutive). b) Les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés . - De caprins : 4106.21 - - A l’état humide (y compris wet-blue ) 4106.22 - - A l'état sec (en croûte) … (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La distinction entre les cuirs de caprins et les cuirs d'ovins …Section VI > Chapitre 29 > Position 2929 > 2929.90
INN
… … auriclosène … avasimibe … banoxantrone … clomifènoxide … disufenton sodique … fosmetpantoténate … naftalofos … …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1
… Antisérums, autres fractions du sang et produits …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5003 > 5003.00
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.20
… Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417 > 8417.10
… le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux …