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Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… en X de manière à se mouvoir autour d'une vis ou d'une cheville. Ils se caractérisent aussi par le fait que chaque … Les ciseaux pour professionnels , tels que les ciseaux pour tailleurs ou coupeurs (y compris les ciseaux spéciaux à … les ciseaux pour passementiers , corroyeurs, gantiers, selliers, chapeliers, etc. 3)    Les ciseaux à peau ou à …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… Les bouchons en liège peuvent comporter de simples rondelles, plaques ou garnitures accessoires en métal, … le liège ne constitue qu'un élément secondaire sont classés ailleurs et suivent le régime de la partie composante qui … fonds de capsules, les manchons intérieurs pour goulots de bouteilles et autres articles de bouchage en liège naturel. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2930

Explanatory notes

… d’oxygène ou d’azote, des atomes d’autres éléments non métalliques ou de métaux, tels que : soufre, arsenic, plomb, … n°s 29.32 à 29.34 couvrent les composés hétérocycliques. On appelle hétérocycliques , les composés organiques dans … comporte, outre des atomes de soufre, d’autres éléments non métalliques ou métalliques directement liés à l’atome (aux …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… de tous animaux (à l'exception des poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques repris au … 05.11 ). Les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viande ou d'abats, impropres à l'alimentation … tels que la tête et les morceaux de tête (y compris les oreilles), les pieds, la queue, le cœur, la langue, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423

Explanatory notes

… etc.), soit par indication automatique des poids par aiguille et cadran ou tout autre système indicateur usité … de contrainte (bascules électroniques). B)   Fonctionnant pareillement sur le principe de la mesure du poids, mais …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410

Explanatory notes

… être également obtenus à partir d'autres matières ligneuses telles que des fragments provenant de la bagasse, du bambou ou de la paille de céréales ou encore avec des déchets de lin ou de … et les fragments dont il est question ici des fibres ligno‑cellulosiques caractérisant les panneaux de fibres du …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411

Explanatory notes

… adhésives propres en raison généralement de la lignine qu'elles contiennent. Des quantités additionnelles de résines ou d'autres liants organiques peuvent être …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… comprennent : A)   Les cadenas de tout genre pour portes, malles, coffres, sacs, bicyclettes, etc. y compris les moraillons de sûreté avec clefs. B)   Les serrures de tout … fer, tramways, etc.), pour ascenseurs, rideaux de fermeture métalliques, etc. C)   Les fermoirs et montures‑fermoirs …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… Les étuis tubulaires rigides utilisés, en particulier, pour l’emballage de produits pharmaceutiques (comprimés, etc.). 3)    Les toiles métalliques, les grillages, les treillis et les tôles et bandes déployées. …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… boyaux, estomacs, vessies, peaux ou enveloppes similaires (naturelles ou artificielles) . Certains de ces produits … de lard, de fécule, de condiments, d'épices, etc. Par ailleurs, ces préparations peuvent contenir des morceaux de …   Les saucisses et saucissons de foie (y compris le foie de volaille). 3)    Les boudins : boudins noirs et boudins …

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