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Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… équarri ). Cette position comprend également des produits plus élaborés, comme les cubes, plaques, feuilles ou bandes … y compris les articles de l'espèce composés de deux ou plusieurs parties contrecollées. Les cubes et carrés dont …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… bisulfite et pâtes Kraft mi-chimiques. Pour une description plus détaillée des méthodes de production de ces pâtes, voir … journal ayant reçu d’autres ouvraisons est, toutefois, exclu . …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… (et parfois alliacée s'il est très impur) et d'odeur plus ou moins désagréable. 4)    Obtenu par hydrolyse … comprend pas  : a)    Le glycérol d'une pureté de 95 % ou plus (calculée par rapport au poids du produit à l'état sec) …

Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… coques 0802.12 ‑ ‑ Sans coques               ‑ Noisettes (Corylus spp.)  : 0802.21 ‑ ‑ En coques 0802.22 ‑ ‑ Sans … n° 20.08 ). d)    Les marrons sauvages ou marrons d'Inde ( Aesculus hippocastanum ) ( n° 23.08 ). …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… laine ou de poils fins ou grossiers, c'est‑à‑dire les fils plus ou moins défibrés ou les fibres obtenus par effilochage … n'ont pas pour effet de modifier leur classement. Sont exclus de cette position : a)    Les ouates ( n°s 30.05 ou …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… types : bouées d'amarrage, bouées de signalisation, bouées lumineuses, bouées à cloches, etc. 7)    Les balises … comme portes de bassins (bateaux‑portes). Sont, en outre, exclus de cette position : a)    Les cloches à plongeur …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… obtenu à partir du liège mâle ou des déchets. Pour la plus grande part, ces produits servent à la fabrication du … traitement à chaud. Toutefois, le liège aggloméré en est exclu ( n° 45.04 ). …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… en étain ( autres que les profilés creux ( n° 80.03 ), les tubulures et raccords munis de dispositifs de robinetterie ( … lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de machines ou d'appareils ( Section XVI …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… aux précédents, mais qui contiennent une proportion plus élevée de composés aliphatiques, naphténiques et … même que les goudrons de houille reconstitués , obtenus par fluxage de brai de goudron de houille avec des produits de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… même lorsqu'ils sont présentés en pièces comprenant plusieurs unités. Sont en outre exclues de la présente position les ceintures et gaines …

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