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Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… 10 kg. 2)    Présence d'un dispositif mécanique. Entrent notamment dans la présente position, s'ils remplissent les …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… présente position couvre le titane sous toutes ses formes : notamment en éponges, lingots, poudres, anodes, barres, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… (blocs de déviation, par exemple) ( n° 85.40 ). g)     Les amplificateurs d'antennes et les blocs oscillateurs de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… gemmes (cristal de roche, quartz fumé, quartz rose ou améthyste, par exemple), et qui relèvent du n° 71.03 , même …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… minéraux, dans l'état où ils se présentent. Figurent notamment ici : le kieselguhr, la tripolite, la diatomite et …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… mélange relèvent de positions différentes; ce serait le cas notamment d'un mélange de poivre (n° 09.04) avec des …

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… (TCMP). Les pâtes chimico-mécaniques sont utilisées, notamment, dans la fabrication du papier journal (voir la …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… définis par la Note 2 A) du Chapitre à savoir, initiales, monogrammes, viroles ou bordures - de métaux précieux ou de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… concentrés qui relèvent du n° 26.01; ils s'en différencient notamment par l'aspect brillant de leur surface obtenue par …

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