… que des résidus ou des sous‑produits obtenus au cours de processus industriels de traitement de matières végétales en … graines de moutarde. 7) Les résidus de la préparation de succédanés du café (ou de leurs extraits) obtenus à partir …
… anthracéniques, pyridiques, etc.). 2) Les goudrons résultant de la distillation de la houille à basse … etc. Les goudrons qui ne sont pas obtenus à partir de substances minérales n'entrent pas dans la présente …
… elles demeurent classées ici tant qu'elles n'ont pas subi d'ouvraison postérieurement au battage ou au vannage. … du n° 11.07 ). b) L'orge grillée ou torréfiée (succédané du café) ( n° 21.01 ). c) Les radicelles …
… est considérable. Sous réserve des conditions visées ci‑dessus, la présente position comprend notamment : 1) Les … anciennes, etc., peuvent également avoir été remontés sur des bois modernes sans perdre pour autant leur caractère …
… vieux vernis, constituées par les mélanges mentionnés ci‑dessus, additionnés de petites quantités de paraffine … essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate ( n° 38.05 ), les huiles de goudron de bois ( …
… des fils de déchets de soie repris dans la position suivante par le fait qu'ils sont formés de fibres continues. … trames (soies de trames). Les trames proprement dites résultent de la torsion, généralement peu serrée, de deux ou …
… mêmes usages (les rigoles concaves d'un côté et rectilignes sur les autres faces, par exemple), même si elles sont … de MgO, CaO ou Cr 2 O 3 , pris isolément ou ensemble. Ce résultat est normalement obtenu en déterminant la quantité …
… passe‑lacets, crochets, poinçons à broder, épingles de sûreté, autres épingles et autres articles du type de ceux … et 73.26 . Sont exclus de cette position : a) Les tissus en fils de métal pour l'habillement, l'ameublement et …
… dans la présente position, même si elle a été simplement survitaminée ou irradiée; mais émulsionnée ou additionnée d'autres substances en vue d'un usage thérapeutique, ou bien …
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