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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Explanatory notes

… en carbure métallique, en acier, en métaux tendres, en bois, en feutre, en tissu ou en cuir; 2)    les brosses … des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n°  84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

Explanatory notes

… diverses parties de chaussures, en quelque matière qu'elles soient, amiante excepté . Les parties de chaussures peuvent … 4)   Le cambrion et les parties de cambrion généralement en bois, en cuir, en panneaux de fibres ou en matière … sa cambrure. 5)   Les diverses variétés de talons (en bois, en caoutchouc, etc.), y compris les talons à clouer, à …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… . Les appareils de la présente position peuvent être à poids, à ressort, électriques ou électroniques et ils ont … (pendules neuchâteloises, pendules de Paris, horloges comtoises, coucous de la Forêt‑Noire, carillons Westminster, etc.), les pendules à …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106

Explanatory notes

… L'argent est un métal blanc, inaltérable à l'air, bien que noircissant à la longue. Il est le meilleur conducteur de la … ductile des métaux. Il est très mou à l'état pur, c'est pourquoi on le rencontre le plus souvent allié à d'autres métaux. L'argent à l'état pur est toutefois largement utilisé en électricité (contacts, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528

Section VI > Chapitre 28 > Position 2816

Explanatory notes

… l'oxyde, stable, mais se carbonatant lentement à l'air. On l'emploie en pharmacie. 2)    Peroxyde de magnésium … est exclu ( n° 25.19 ou, s'il est en cristaux cultivés d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, n° 38.24 ). B.- … 1)    Oxyde de baryum (baryte anhydre) (BaO). Ce produit ne doit pas être confondu avec le sulfate naturel de baryum, …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… ‑ Sièges pivotants, ajustables en hauteur 9401.31 - - En bois 9401.39 - - Autres               - Sièges autres que le … ou de jardin, transformables en lits : 9401.41 - - En bois 9401.49 - - Autres               - Sièges en rotin, en … - - Autres               ‑ Autres sièges, avec bâti en bois : 9401.61 ‑ ‑ Rembourrés 9401.69 ‑ ‑ Autres …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… tissus adhérisés ( autres que ceux du n° 59.02 ) dont le poids : 1)   n'excède pas 1.500 g/m 2 , quelles que soient les proportions respectives des matières textiles et … imperméables. Les tissus de la présente position ne doivent pas être confondus avec ceux assemblés face à face …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513

Explanatory notes

… assemblés en connexion directe, le plus souvent dans un boîtier commun. Toutefois, dans certains types, ils sont séparés et reliés … un objet portatifs. Elles sont généralement pourvues d'une poignée ou d'un dispositif d'attache et sont reconnaissables …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n° 84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à un établi, à une paroi ou à une autre machine, elles comportent à cet effet …

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