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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3902
… Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.02 ‑ Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. … copolymères du propylène. En ce qui concerne le classement des polymères (y compris des copolymères), des polymères … polypropylène sont proches de celles du polyéthylène haute densité. Le polypropylène et les copolymères de propylène …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. …
Explanatory notes
… ‑ Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. Cette position comprend : A) … de l'extrait de bois de Panama ou des produits tensioactifs destinés à produire une mousse isolante. Ces compositions …Section XV > Chapitre 73 > Position 7320
… Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.20 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. 7320.10 ‑ Ressorts à lames … de toutes dimensions et pour tous usages, à l'exclusion des ressorts d'horlogerie du n° 91.14 . Par ressorts , on … et à l'élasticité de la matière dont elles sont formées, des déformations parfois considérables et à reprendre leur …Section IV > Chapitre 18 > Position 1801
… Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. …
Explanatory notes
… 18.01 ‑ Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. Le cacao est la graine, … et amère. Afin de leur enlever une partie de cette âcreté, de développer leur arôme particulier et aussi de faciliter … de fermentation; on peut aussi les traiter à la vapeur d'eau, puis les sécher. Elles sont torréfiées afin de rendre …Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
… Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. …
Explanatory notes
… 17.03 ‑ Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (+). 1703.10 ‑ … ou de la production de fructose à partir de maïs. Ce sont des substances visqueuses, brunes ou noirâtres, contenant … du sucre. Les mélasses de la présente position peuvent être décolorées, aromatisées ou artificiellement colorées. ° ° …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706
… Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. …
Explanatory notes
… 97.06 ‑ Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d’âge. 9706.10 ‑ Ayant plus de 250 ans d’âge … leur rareté. Leur nombre est considérable. Sous réserve des conditions visées ci‑dessus, la présente position comprend notamment : 1) Les …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
… Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. …
Explanatory notes
… Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. 9109.10 ‑ Fonctionnant électriquement 9109.90 ‑ … Les mouvements de cette position sont principalement destinés aux appareils des n°s 91.04 à 91.07, mais ils …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 90.03 ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. … du n° 90.04 (voir à cet égard la Note explicative de cette dernière position). Ces articles sont généralement en métaux … ‑ être en cuir, en caoutchouc ou même en tissu. Au nombre des parties de montures, on peut citer : les branches de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.21 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - … coloriés, simplement ondulés ou cintrés, par exemple), non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou …Section VI > Chapitre 32
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures …