… exceptions concernant les produits dénommés ou compris plus spécifiquement ailleurs (voir en particulier les exclusions … matières. Toutefois les éventails à monture en métaux précieux relèvent du n° 71.13 . Par contre, ne sont pas …
… Parmi les appareils de la présente position, on peut citer : 1) Les appareils de radiogoniométrie proprement … constituée par un cadre orientable. Sont également compris ici les appareils récepteurs de positionnement global par … très complexes dont certains, à fonctions multiples, participent à la fois de la technique de la radio, de la …
… de sucreries ou de confiseries . Parmi ces produits on peut citer : 1) les gommes, y compris la gomme à mâcher … aromatisants (y compris des substances ayant des propriétés médicinales telles qu'alcool benzylique, menthol, eucalyptol …
… par les opérations de dégrossissage, d'ébauchage, de doucissage et de polissage. Les articles ayant reçu une ou … explicative correspondante). Toutefois, restent classés ici les lentilles et les disques qui ont subi un simple … pas d'exclure a priori de la présente position les verres cités ci-dessus. Mais il va de soi que, transformés en …
… de matières textiles. Les tissus caoutchoutés servent principalement à la confection de vêtem ents imperméables, de vêtements spéciaux pour la protection contre les radiations, ainsi …
… formées de poudres métalliques (même de métaux précieux) ou de pigments intimement associés à de la colle, de la gélatine ou tout autre liant. … support, et sur lesquelles un métal (y compris les métaux précieux) ou des pigments ont été déposés par pulvérisation …
… de chaussures, etc.) reposant sur le sol demeurent classés ici conformément à la Note 1 b) du Chapitre 94. Cette … de table constitués par un simple miroir restent classés ici. b) Les miroirs dont les cadres ou montures …
… de l'industrie du papier). Les calandres sont souvent associées, à titre de dispositif auxiliaire, à des machines … Notes 3 et 4 de la Section XVI. Sont par contre rangées ici les calandres munies de mécanismes auxiliaires tels que … générales de la Section), sont également comprises ici les parties des calandres ou laminoirs de la présente …
… fentes sont, en général, recousues sur l'envers. On peut citer parmi les tapisseries tissées à la main les … teintés. Les tapisseries à l'aiguille restent classées ici lorsqu'elles ont été surbrodées. A la différence de la …
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