Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7213 > 7213.9 > 7213.91
… De section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7215 > 7215.10
… En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid …
Section III > Chapitre 15 > Position 1512 > 1512.1
… Huile de tournesol ou de carthame et leurs fractions …
Section V > Chapitre 25 > Position 2513 > 2513.20
… Emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs …
Section V > Chapitre 25 > Position 2525 > 2525.10
… Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières …
Section II > Chapitre 11 > Position 1104 > 1104.30
… Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001 > 4001.30
… Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.10
… Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main) …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3904 > 3904.10
… Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances …