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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n° 48.03. …
Explanatory notes
… rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du n ° 48.03. 4808.10 ‑ Papiers et … perforés 4808.90 ‑ Autres La présente position couvre une variété de papiers ou cartons présentés en bobines, rouleaux … caractéristique commune est d'avoir subi, pendant ou après fabrication, une ouvraison telle que leur surface n'est plus …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.10
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1
… Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de …
Section V > Chapitre 27 > Position 2706 > 2706.00
… et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.5
… Contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6
… Contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.35
… sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.36
… sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques …