… à faible teneur en acide érucique 1205.90 - Autres Cette position comprend les graines de navette ou de colza … en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates. …
… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) L'atacamite, hydroxychlorure naturel … e) La brochantite, sulfate basique de cuivre. f) La chalcosine (ou chalcosite), sulfure de cuivre. g) La chalcopyrite (ou …
… similaires, et leurs parties 3925.90 - Autres La présente position ne couvre que les articles mentionnés dans la Note … 11 du présent Chapitre. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N ° 3925.20 Le n ° 3925.20 couvre les portes …
… ou artificielles 6215.90 ‑ D'autres matières textiles Cette position couvre les cravates de toute forme (même montées sur dispositif métallique ou autre), telles que les régates, … dans le biais du tissu. Sont en outre exclus de la présente position : a) Les cravates, nœuds papillons et foulards …
… pour le transport des enfants, et leurs parties. Cette position couvre : I. Les voitures pour le … Parmi ces parties, on peut citer : 1) Les carrosseries destinées à être fixées aux châssis, ainsi que les carrosseries amovibles pouvant aussi être utilisées comme …
… bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Cette position couvre les liquides pour freins hydrauliques et … ou de ricinoléate de glycol et d'alcool butylique ou ceux composés de 4‑hydroxy‑4‑méthylpentane‑2‑one … que de mélanges de glycols. Appartiennent également à cette position les liquides pour freins à base de polyglycols, de …
… ‑ ‑ En alliages de nickel Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) de la … à la Note explicative des n°s 74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis …
… profilés et fils, en zinc. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), b) et c) de la … aux Notes explicatives des n°s 74.07 ou 74.08 et les dispositions de celles‑ci leur sont applicables mutatis …
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