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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455

Explanatory notes

… LAMINOIRS ET AUTRES PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les … diamètre). Ils sont le plus souvent en acier ou en fonte, généralement trempés en surface et rigoureusement usinés à …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029

Explanatory notes

… ceux des n°s 90.14 ou 90.15. C)   Les stroboscopes de tout genre. Les appareils ci‑dessus restent compris ici même … de commande qui, dans sa rotation, entraîne une série de rouages démultiplicateurs solidaires d'aiguilles ou de rouleaux indicateurs. Ils possèdent généralement un dispositif de remise à zéro. Les compteurs …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412

Explanatory notes

… actionnées par une turbine elle-même mise en marche par un générateur à gaz. Les réacteurs à injection constituent la … de la Note 4 de la Section XVI (voir les Considérations générales de la présente Section). Ces systèmes sont utilisés, notamment, pour actionner des dispositifs de génie civil. 7)  Les moteurs hydrauliques à réaction, dits …

Section II > Chapitre 8 > Position 0805

Explanatory notes

… 08.05 ‑ Agrumes, frais ou secs. (+) 0805.10 ‑ Oranges               - Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540

Explanatory notes

… soit à gaz ou à vapeur (de mercure, par exemple) et sont en général à deux électrodes. Certains redresseurs présentent … une image optique en un signal électrique correspondant, généralement par un procédé de balayage. b)   Les tubes … photocathode), etc. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Explanatory notes

… exclues  : a)     Les terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles, et les oxydes de fer micacés naturels … mélangées ou non entre elles, mais non avivées, relèvent généralement du n° 25.30 ) (voir la Note explicative … cette position ne comprend pas  : Les produits du genre de ceux employés comme matière de charge dans les …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214

Explanatory notes

… le plus souvent à l'état plus ou moins pâteux et durcissent généralement après application. Certaines d'entre elles se … essentiellement d'huiles siccatives, de matières de charge réagissant avec l'huile ou inertes et d'agents de … de carboxyméthylcellulose de sodium, de pectine, de gélatine et de polyisobutylène, dans un solvant organique …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7317

Explanatory notes

… A)    Les pointes, clous et articles similaires de tout genre , obtenus principalement d'après les méthodes … une cloutière. 3)   Par découpage de la tôle. On part, en général, d'ébauches débitées préalablement par poinçonnage … agrafes non présentées en barrettes; les clous‑vis, à tige généralement quadrangulaire tordue et pointue, sans tête …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306

Explanatory notes

… ‑ Statuettes et autres objets d'ornement : 8306.21 ‑ ‑ Argentés , dorés ou platinés 8306.29 ‑ ‑ Autres 8306.30 ‑ … carillons de portes et les gongs de table. Sont également rangées ici les clochettes, sonnailles et similaires, … similaires en métaux moulés ou forgés (en fer forgé généralement) pour la décoration; les bibelots d'étagères ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525

Explanatory notes

… du n° 85.25 et ceux classés dans le Chapitre 90 intègrent généralement des objectifs permettant de centrer l’image sur … machines externes mentionnées ci-dessus. Ces appareils sont généralement munis d'un viseur optique, d'un écran à … d’autres sources. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les …

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