… en outre exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . c) Les … . d) Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, …
… couvre certains assortiments de voyage, soit composés d’articles distincts relevant de différentes positions de la Nomenclature, soit composés de différents articles relevant d’une même position. La présente position …
… restent comprises dans la présente position. Il est difficile, dans ce domaine, de distinguer l’article original de la copie, du truquage ou de la … notamment des critères susceptibles de donner une indication. Les cadres entourant les gravures, estampes ou …
… les produits en ces matières, tels que plaques, feuilles, pellicules, lames et bandes, fibres textiles, et certains … de bois est obtenue en réduisant le bois en copeaux, en particules, en plaquettes, etc. et en le traitant ensuite … fabriquée à partir de la même matière première, et plus riche en cellulose. La fabrication de la pâte chimique de …
… pour la chapellerie. Cette position comprend uniquement les articles suivants : 1) Les bandes pour la garniture … en tissus cirés ou enduits, etc. Ces bandes sont classées ici, qu'elles soient à l'état non fini, c'est-à-dire … bordées, ourlées, etc.; elles peuvent porter des indications, telles que marques de fabrique, dimensions, …
… combinaison d'une génératrice électrique et d'une machine motrice autre qu'un moteur électrique (turbine hydraulique, … par étincelles, moteur diesel, etc.). Lorsque la machine motrice fait corps avec la génératrice ou que, séparées mais … Les groupes électrogènes pour la soudure ne sont classés ici que s'ils sont présentés isolément, démunis de leurs …
… effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Les barres … en aciers à section décroissante ( n° 73.26 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 7215.10 et 7215.50 Outre … paragraphe de la Note explicative du n° 72.08. 3) Matriçage, poinçonnage, impression, etc. d'inscriptions …
… c ommun ( Bos taurus ), le bœuf à bosse ou bœuf‑Zébu ( Bos indicus ) et le bœuf Watussi. B) Les bœufs asiatiques du … ), le Gayal ( Bibos frontalis ) et le Banteng ( Bibos sondaicus ou Bos javanicus ). C) Les animaux du sous-genre Poephagus , …
… 9112.20 ‑ Cages et cabinets 9112 .90 ‑ Parties Sont compris ici, sous la réserve ci‑après , les habitacles (cages, … chronomètres dits de marine et similaires, montres pour véhicules, enregistreurs de présence, horodateurs, … la présente position, mais suivent leur régime propre. Les articles de cette position présentent les formes les plus …
… part du xylène, on a le xylénol . Sont également repris ici les sels et les alcoolates métalliques des phénols ou … il a une odeur de phénol. Pour être compris ici, les crésols séparés ou en mélange doivent contenir au … des huiles de goudron de houille. Pour être compris ici, les xylénols séparés ou en mélange, doivent contenir au …
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