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Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… les barboteuses, les bavoirs, les gants, mitaines et moufles et les chaussons en bonneterie, sans semelles …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… générales du présent Chapitre. b)    Les gants, mitaines et moufles, en bonneterie ( n° 61.16 ) et les autres …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… crème, même pasteurisés, stérilisés ou autrement conservés, homogénéisés ou peptonisés, à l'exclusion du lait et de la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… - Spath fluor : 2529.21 - - Contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium 2529.22 - - Contenant en poids …

Section V > Chapitre 26 > Position 2612

Explanatory notes

… classés généralement sous cette position sont : a)    La monazite , phosphate de thorium et de terres rares. b)    La …

Section V > Chapitre 26 > Position 2615

Explanatory notes

… par des traitements autres que la calcination ou grillage, modifiant la composition chimique ou la structure …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201

Explanatory notes

… accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément ( …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3906

Explanatory notes

… des polymères (y compris les copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les …

Section II > Chapitre 9 > Position 0901

Explanatory notes

… solvants. 3)    Le café (décaféiné ou non) torréfié, même moulu. 4)    Les coques et pellicules de café. 5)    Les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… du présent Chapitre, avant‑dernier paragraphe) comprimée ou moulée. Ils sont parfois perforés. Ils peuvent être vernis …

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