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2792 résultats pour "存款证明冻结了钱可以提前解冻吗<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>保山成人高中毕业证和高中毕业证的区别-大学本科学历证书编号<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>不动产证收费标准:不动产权证收费标准nS"

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.90

Classification opinions

… ronde, hexagonale ou octogonale obtenues par estampage dans des tôles d'acier laminées à chaud. Ce sont des produits industriels qui doivent subir des ouvraisons complémentaires précises et importantes avant de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106 > 6106.20

Classification opinions

… 1. Vêtement en bonneterie sans manches ni col (65 % de fibres discontinues de polyester et 35 % de coton), muni d'un ruban d'ornement dans l'encolure et d'une emmanchure à volants à hauteur des …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80

Classification opinions

… longueur du tube d'observation (distance séparant les deux plans dans lesquels sont fixés respectivement l'oculaire et …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… M atières plastiques et ouvrages en ces matières Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été … laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer. …

Legal note

… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été … laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer. …

Section XI

Explanatory notes

… a)   les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins (n° 05.11);          b)   les … de détail du n° 33.06;          f)   les textiles sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04;          g)   les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm et les lames …

Legal note

… a)   les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins (n° 05.11);          b)   les … de détail du n° 33.06;          f)   les textiles sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04;          g)   les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm et les lames …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903 > 5903.10

Classification opinions

… 1. Tissu constitué par des nappes de fils de filaments en polyester … et non entrelacés se superposant à angle droit et immergés dans un bain de poly(chlorure de vinyle) liquide qui fixe …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.20

Classification opinions

… 1. Fils spiralés présentés en longueur indéterminée, constitués par un fil d'acier galvanisé, de section … plastiques, destinés à être utilisés comme élément de suspension pour la confection des dossiers et des fonds de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.30

Classification opinions

… de photocomposition permettant de créer, sur une surface sensibilisée, la forme complète d'un document à filets … etc.) et une table de composition portant la surface sensibilisée. Adoption : 1969 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… destinées à équiper les portes de réfrigérateurs, consistant en un profilé en matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une baguette magnétique en ferrite de baryum et dont …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.50

Classification opinions

… frais découpés en moitiés, blanchis à la vapeur, immergés dans un sirop de sucre contenant de l'anhydride sulfureux, puis séchés sur plateau et ensuite en étuve de façon à ramener la teneur en eau au …

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