… par exemple). Les mélanges bitumineux de la position sont notamment les suivants : 1) Les cut‑backs , qui sont … constitués par au moins 60 % de bitumes dans un solvant et qui sont employés pour le revêtement des routes. …
… ne doit pas excéder 12 mm et sa largeur, sa longueur ou son diamètre ne pas excéder 50 mm. Il convient toutefois de signaler que sont exclus de la position : a) Les montres de tableaux de … véhicules. Ces montres, etc. relèvent du n° 91.04 quel que soit la nature ou l’épaisseur du mouvement. b) Les réveils …
… englobe tous les ouvrages en zinc autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, … cruches. Il y a lieu, toutefois, de noter que ces articles sont le plus souvent fabriqués en fer ou en acier zingués, auquel cas ils …
… uniquement le Cannabis sativa L . C'est une plante cultivée sous les climats et dans les sols les plus variés. Les fibres, contenues dans le liber de la tige, sont extraites par une série d'opérations semblables à …
… divers, obtenus généralement par étirage (combiné avec le soufflage dans le cas des tubes) et propres à de nombreux … coupés de longueur, même si leurs extrémités ont été sommairement affranchies ou égalisées. Transformés par … de substances fluorescentes, même sans autre ouvraison, sont classés au n° 70.11 . Les billes en verre ayant le …
… Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 72.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la … des matières plastiques, etc.). Les produits de l'espèce sont souvent commercialisés après avoir subi des opérations … en feuilles ou en bobines, peuvent être commercialisés sous l'appellation fer noir lorsqu'ils sont d'épaisseur très …
… à 6 mm (support non compris, le cas échéant), qu'ils soient destinés à l'obtention de bois plaqués ou … sur une face de papier ou de tissu, ou encore disposés sous forme de feuilles présentant un motif de décoration … Les bois utilisés pour la fabrication des contre-plaqués sont obtenus généralement par déroulage. Pour cette …
… Sous-Chapitre III BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES … de coiffure, barrettes et diadèmes. B) Articles à usage personnel destinés à être portés sur la personne , ainsi que … de simples garnitures ou accessoires de minime importance. Sont notamment exclus de la présente position : a) Les …
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