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Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… 100 g/m 2             5208.13 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 … 5208.49 ‑ ‑ Autres tissus                           ‑ Imprimés :             5208.51 ‑ ‑ A armure toile, d'un … générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce d'un poids n'excédant pas …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… également le thé partiellement fermenté (thé Oolong, par exemple). Les fleurs de thé, boutons de thé et les résidus … en boules, pastilles, tablettes, ainsi que les thés compressés présentés sous différentes formes. Le thé qui a … par vaporisation (au cours de la fermentation, par exemple) ou par addition d'huiles essentielles (huiles de …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

Explanatory notes

… des produits traités. Ils ne doivent, en particulier, comporter aucune adjonction de substances interdites par la …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… soit fixée sur un support en toute matière (papier par exemple) soit, en l'absence d'un support, ayant subi un traitement de l'envers (imprégnation ou enduction permettant l'encollage). Ces … parallèlement, tissus, feutres, étoffes de bonneterie (y compris celles obtenues par couture‑tricotage), sur un …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… les bogies dans le cas d'un troisième rail conducteur, par exemple. Les voitures motrices de tramways utilisent parfois … de bandages ou de pneumatiques et certains autres peuvent comporter un dispositif à crémaillère. C)   Les autorails et …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… 1)    Les parties d'armes de guerre , telles que tubes (y compris leurs chemises de rechange), freins et culasses de … 4)    Les tubes réducteurs (tubes Morris, par exemple), consistant en tubes de petit calibre placés dans … de la présente position : a)    Les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6505

Explanatory notes

… ainsi que les chapeaux et autres coiffures en feutre, y compris les cloches en feutre dressées ou tournurées, … est dit ci-dessus, on peut citer : 1)  Les chapeaux, qu'ils comportent ou non, en guise de garnitures, des rubans, des … parfois très fortement foulés (bérets basques, par exemple). 3)  Certaines coiffures orientales (fez, chéchias …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

Explanatory notes

… le poly(acétate de vinyle) est de loin le polymère le plus important, ne conviennent pas à la fabrication d'articles en … élasticité qui sont trop grandes. Ils sont généralement employés pour la préparation des laques, des peintures, des adhésifs et des agents d'apprêt ou d'imprégnation pour matières textiles, etc. Des solutions et …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… toilette, de peignoirs de bain ou de gants de toilette, par exemple. Ils comportent une trame de fond tendue et deux séries de fils … ou dessins plus variés. Toutefois, la présente position ne comprend pas les tissus pourvus de boucles sur une face …