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Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… de revêtements de sol en matières textiles (par exemple, épaisseur, rigidité et résistance), mais qui sont … à être débités par la suite. Les tapis dont le plancher est imprégné ou revêtu d'un enduit, ainsi que les tapis comportant sur l'envers un tissu ou un nontissé ou encore …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… Endosulfan (ISO) 2920.90 - Autres Dans cette position sont compris les esters des autres acides inorganiques des … que des éléments non métalliques. Cette position ne comprend pas : a)    Des esters des halogénures d’hydrogène … dans des positions postérieures du présent Chapitre : par exemple, les esters de l’acide isocyanique (isocyanates) ( …

Section X > Chapitre 48 > Position 4818

Explanatory notes

… et accessoires du vêtement 4818.90 ‑ Autres Cette position comprend le papier de toilette et les papiers similaires, … exclus de la présente position : a)    L'ouate de cellulose imprégnée ou recouverte de substances pharmaceutiques ou … ( n ° 30.05 ). b)    les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques ( Chapitre 33 …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… 100 g/m 2             5208.13 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 … 5208.49 ‑ ‑ Autres tissus                           ‑ Imprimés :             5208.51 ‑ ‑ A armure toile, d'un … générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce d'un poids n'excédant pas …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… également le thé partiellement fermenté (thé Oolong, par exemple). Les fleurs de thé, boutons de thé et les résidus … en boules, pastilles, tablettes, ainsi que les thés compressés présentés sous différentes formes. Le thé qui a … par vaporisation (au cours de la fermentation, par exemple) ou par addition d'huiles essentielles (huiles de …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

Explanatory notes

… des produits traités. Ils ne doivent, en particulier, comporter aucune adjonction de substances interdites par la …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… soit fixée sur un support en toute matière (papier par exemple) soit, en l'absence d'un support, ayant subi un traitement de l'envers (imprégnation ou enduction permettant l'encollage). Ces … parallèlement, tissus, feutres, étoffes de bonneterie (y compris celles obtenues par couture‑tricotage), sur un …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… les bogies dans le cas d'un troisième rail conducteur, par exemple. Les voitures motrices de tramways utilisent parfois … de bandages ou de pneumatiques et certains autres peuvent comporter un dispositif à crémaillère. C)   Les autorails et …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… 1)    Les parties d'armes de guerre , telles que tubes (y compris leurs chemises de rechange), freins et culasses de … 4)    Les tubes réducteurs (tubes Morris, par exemple), consistant en tubes de petit calibre placés dans … de la présente position : a)    Les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, …

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