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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4
… Autres machines automatiques de traitement de l'information …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.30
… Bateaux frigorifiques autres que ceux du n° 8901.20 …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008 > 9008.50
… Projecteurs et appareils d'agrandissement ou de réduction …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.21
… En matières plastiques, non recouverts de matières textiles …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.22
… En métaux communs, non recouverts de matières textiles …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8204
… (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches. …
Explanatory notes
… (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables , même avec manches. ‑ Clés … ‑ Douilles de serrage interchangeables, même avec manches Cette position comprend les outils à main suivants : 1) Clés de serrage à main de toutes sortes (fixes, à molette, à crémaillère, à douilles, …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail . 5508.10 ‑ De fibres synthétiques … 5508.20 ‑ De fibres artificielles discontinues La présente position couvre les fils à coudre de fibres … être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …Section X > Chapitre 47
… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; …