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Section VI > Chapitre 38 > Position 3825

Explanatory notes

… résultant de la condensation du gaz de houille; elles sont également le produit de l’absorption de l’ammoniaque par les … . B.- DECHETS MUNICIPAUX La présente position couvre également les déchets municipaux qui sont des déchets mis au … matériaux et articles de rebut récoltés séparément suivent également leur régime propre. C.- BOUES D’EPURATION Les …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… de matière plastique (poly(chlorure de vinyle), par exemple), ainsi qu'à ceux stratifiés avec cette même matière … du n° 56.04. Les tissus de la présente position ont des emplois très divers. Ils sont utilisés, selon leur type, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… solaires 9004.90 - Autres La présente position groupe un ensemble d'articles, comportant habituellement une monture … à certaines fins spéciales (lunettes stéréoscopiques pour cinéma en relief , par exemple). Les lunettes et articles … optiquement. Les lunettes protectrices et autres articles employés aux mêmes fins sont constitués généralement par des …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… à 59.06 ), dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement sont perceptibles à l'oeil nu, étant entendu qu'il ne … types utilisés pour la confection de bâches ou de toiles d'emballage. B)    Les tissus enduits de matières cireuses. … Les tissus silicatés; ces tissus, étant ignifugés, sont employés dans la fabrication de décors de théâtres. F)    …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… groupe englobe une série d'articles obtenus par entrelacement, à la main ou à la mécanique, ou par les deux procédés … (tissus à chaîne et à trame, bonneterie, etc.). On y range également les toiles, grillages et treillis confectionnés à … pas 16 mm dans sa plus grande dimension telles, par exemple, les lames ou bandelettes affectant la forme de fils …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301

Explanatory notes

… aussi sous le nom d' essences ) sont des matières premières d'origine végétale utilisées en parfumerie, dans … plus ou moins importantes. Les huiles essentielles demeurent rangées ici même lorsqu'elles ont été déterpénées, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205

Explanatory notes

… ou de paveurs; décrasse‑meules; appareils à cercler les emballages autres que ceux du n°  84.22 (voir la Note … appareils à ressort dits pistolets pour agrafer (pour emballeurs, tapissiers, plâtriers, etc.) outils (pistolets) … matières que le métal (bois, fibres textiles, etc.), afin d'empêcher la détérioration des pièces à usiner. Sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417

Explanatory notes

… 8417.10 - Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux 8417.20 - … verrerie (y compris les fours à tunnel). 10)  Les fours à émailler. 11)  Les fours spécialement conçus pour la fusion, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… 44.21  -  Autres ouvrages en bois. 4421.10 - Cintres pour vêtements 4421.20 - Cercueils               - Autres : … obtenus en grand nombre par débitage d'un bloc de bois à l'emporte‑pièce. Les bois de l'espèce peuvent être imprégnés …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… non réfractaires conçus, en règle générale, pour s'emboîter les uns dans les autres et servir à l'écoulement ou … de forme ou de section quelconques (rectilignes, coudés, à embranchement, de diamètre constant ou variable, etc.) et être vernissés ou émaillés. Parmi ces articles, figurent notamment : 1)    Les …