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Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… teneur en acide érucique 1205.90 - Autres Cette position comprend les graines de navette ou de colza (c’est-à-dire, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… pour qu'ils brûlent sans fumée. La présente position comprend également la houille pulvérisée en dispersion dans …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… des cravates, mais non les tissus simplement débités en bandes prises dans le biais du tissu. Sont en outre exclus …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6107

Explanatory notes

… de chambre et articles similaires. La présente position ne comprend pas les maillots de corps ( n° 61.09 ). …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… d’une largeur inférieure à 600 mm. La présente position ne comprend pas les feuillards isolés pour l’électricité ( n°  …

Section V > Chapitre 25 > Position 2502

Explanatory notes

… 25.02 - Pyrites de fer non grillées. La présente position comprend toutes les pyrites de fer non grillées, y compris …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… d'orfèvrerie, de contacts électriques, d'appareils pour les industries chimiques, etc. …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… siccative (siccatifs liquides ou pâteux). Cette position ne comprend pas  : a)    Les huiles cuites ou autrement …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… n°  18.03 , partiellement dégraissée. La présente position comprend uniquement les poudres de cacao sans addition de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… resserrer les bas du vêtement. En outre, cette position ne comprend pas  : a)    Les gilets de corps ( n° 62.08 ). …

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