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Section V > Chapitre 25 > Position 2522

Explanatory notes

… de pierres à chaux contenant une quantité d'argile suffisante (mais généralement inférieure à 20 %) pour … de l'eau. Est exclue de la présente position la chaux purifiée (oxyde ou hydroxyde de calcium) ( n ° 28.25 ). …

Section V > Chapitre 25 > Position 2528

Explanatory notes

… des vapeurs naturelles issues du sol de certaines régions ( soffioni d'Italie), ou des eaux captées dans les nappes … de la présente position le borate de sodium (ou borax raffiné) obtenu par traitement chimique de la kernite ou du …

Section V > Chapitre 26 > Position 2615

Explanatory notes

… par des traitements autres que la calcination ou grillage, modifiant la composition chimique ou la structure … le sable de zircon micronisé pour être utilisé comme opacifiant en émaillerie ( n° 25.30 ). …

Section V > Chapitre 27 > Position 2705

Explanatory notes

… Le gaz obtenu par carbonisation (gazéification) des filons eux‑mêmes dans le sol, ainsi que le gaz à l'eau, le …

Section I > Chapitre 2 > Position 0204

Explanatory notes

… explicative de sous‑positions. N°s 0204.10 et 0204.30 Aux fins des n°s 0204.10 et 0204.30, la viande d'agneau est la … de l'espèce ovine âgé de 12 mois au plus. La chair est fine et de texture serrée, de couleur rose foncé et d'aspect …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… ‑ Accessoires de tuyauterie La Note 9 e) de la Section XV définit les tubes et tuyaux. Les dispositions des Notes … etc. Sont exclus de cette position : a)    Les profilés creux ( n°  75.05 ). b)    Les simples articles de …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… 3)    à semelles extérieures en bois, en liège, en ficelle ou en corde, en carton, en pelleterie, en tissu, en … les assemblages de parties (ceux formés de dessus même fixés sur la semelle première, par exemple) ne constituant …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… Sont exclus de la présente position la magnétite finement broyée et les autres minerais de fer finement broyés pour servir de pigment ( Chapitre 32 ). …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… d'articles non dénommés ni compris d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature et … peuvent être en fonte, en acier coulé, en tôle, feuillard, fil, grillage ou toile de fer ou d'acier et obtenus par tous …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… ou d'appareils, par exemple), ni les ouvrages moulés non finis qui demandent une ouvraison supplémentaire mais qui … déjà les caractéristiques essentielles de ces articles finis. Sont en outre exclus de la présente position : a)    …

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