… générales du présent Chapitre.) Au sens de la Note 10 du présent Chapitre, l'expression plaques, … coloriés, simplement ondulés ou cintrés, par exemple), non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire mais non autrement travaillés (même si cette opération leur donne …
… céramique. Il s'agit, dans la présente position, d'articles non réfractaires conçus, en règle générale, pour s'emboîter … et être vernissés ou émaillés. Parmi ces articles, figurent notamment : 1) Les tuyaux de drainage pour l'agriculture … usages. Ces articles peuvent être en terre commune, non vernissée ni émaillée, mais aussi - et, le plus souvent, …
… ils sont destinés, mais sans y être montés (voir la Note 2 du présent Chapitre), cette position couvre les … etc. Sont exclus de cette position : a) Les cannes non finies (voir la Note explicative du n° 66.02 ). b) Les tubes en fer ou en …
… des sables et des poudres obtenus artificiellement, notamment par broyage ( n° 25.17 ou positions afférentes … aux diverses catégories de pierres). C'est ainsi, notamment, que se trouvent groupés ici : 1) Les sables … ainsi que les sables asphaltiques ( n° 27.14 ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. Sous-position 2505.10 Au …
… être fabriqués en tissus de tous genres, élastiques ou non, y compris la bonneterie. Parmi eux, on peut citer : … pas de ceintures médico‑chirurgicales du n° 90.21 (voir la Note explicative correspondante). Tous ces articles peuvent … directement en forme par augmentation ou diminution du nombre ou de la grandeur des mailles et destinés à la …
… avant porteuses. 2) Les tandems et triplettes. 3) Les monocycles et les bicyclettes spécialement conçus pour les … de music‑hall, caractérisés par leur légèreté, des roues à pignon fixe, etc. 4) Les bicyclettes pour infirmes (par … seule pédale à laquelle est fixée une chaîne entraînant un pignon, destinées à être montées par des enfants, des …
… 1605.10 ‑ Crabes ‑ Crevettes : 1605.21 ‑ ‑ Non présentées dans un contenant hermétique 1605.29 ‑ ‑ … ‑ ‑ Méduses 1605.69 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 16.04 relatives aux différents états … subi un blanchiment ou un autre type de choc thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une cuisson véritable des …
… pas des objets cuits après façonnage ( n° 38.24 ). (Voir la Note explicative correspondante). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 6903.10 Aux fins de … de carbone telles que le graphite, le carbone amorphe (noir de carbone) et le carbone organique (brai, goudron ou …
… minéraux, dans l'état où ils se présentent. Figurent notamment ici : le kieselguhr, la tripolite, la diatomite et … de ces terres servent à fabriquer les pièces calorifuges ou insonores reprises aux n ° s 68.06 ou 69.01 . Ainsi, les blocs sciés de diatomite relèvent du n ° 68.06 s'ils n'ont pas subi de cuisson et du n ° 69.01 s'ils ont été …
… au minimum une pression de 27,6 MPa 3917.32 - - Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires 3917.33 - - Autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à … 3917.39 - - Autres 3917.40 - Accessoires Aux termes de la Note 8 du présent Chapitre, on entend par tubes et tuyaux : …
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