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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des …
Explanatory notes
… à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des … des huiles d’olive du n° 15.09. Cette pâte résiduelle contient encore un pourcentage variable d’eau et d’huile Les …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en …
Explanatory notes
… 60.02 ‑ Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en … étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , et les étoffes de … au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la Section). …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou …
Explanatory notes
… 25.16 - Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou … quartzeux ou siliceux, agglomérés naturellement par des matières calcaires ou siliceuses. Les basaltes sont … le n ° 68.01 , même si elles n'ont subi que les ouvraisons spécifiées dans le libellé de la position. Les écaussines, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017 > 7017.20
… En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.32
… En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1
… les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires …
Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. …
Explanatory notes
… servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. Les écorces d'agrumes de la présente position, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par …