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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Explanatory notes

… au sens de la présente position : 1)    les disques polisseurs en carbure métallique, en acier, en métaux … de ce groupe sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à … de cardes . 3)   Les machines à rectifier , de types très divers (machines à rectifier intérieurement, machines à …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

…               - Autrement travaillées : 7103.91 - - Rubis, saphirs et émeraudes 7103.99 - - Autres La présente position … même s'ils ne sont ni sertis ni montés : a)    Les saphirs travaillés, non montés, pour pointes de lecture ( … travaillées, qui sont reconnaissables comme pièces de compteurs, instruments de mesure ou d'horlogerie et autres …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… le présent Sous‑Chapitre, tout au moins sous certaines de leurs formes, tandis que nombre de métaux sont repris ailleurs : parmi les métaux précieux ( Chapitre 71 ou … alphabétique de leurs dénominations chimiques, la liste des divers éléments connus, avec l'indication de leur …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403

Explanatory notes

… Autres fils, simples : 5403.31 ‑ ‑ De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre 5403.32 ‑ ‑ De rayonne viscose, d'une … cellulose 5403.39 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres fils, retors ou câblés : 5403.41 ‑ ‑ De rayonne viscose 5403.42 ‑ …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106

Explanatory notes

… : I) A l'état de poudres , même impalpables, obtenues par divers procédés mécaniques ou chimiques, utilisées en … les mêmes industries; ce sont de petites lamelles affectant diverses formes géométriques (ronde, étoilée, etc.) et …

Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… de calcium). Ces produits relèvent de cette position, même lorsqu'ils sont moulus afin d'être utilisés comme engrais. … fin d'éliminer les im­puretés. Les produits de l'espèce, lorsqu'ils ont été grillés ou calcinés ou qu'ils ont subi un …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… ou de poudre. Il se vend également sous forme liquide lorsqu’il est transporté à chaud dans des citernes …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2852

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… à 87.05.  Il s'agit, en fait, de voitures automobiles ou de tracteurs routiers non équipés de leur caisse, ni de leur … de ces châssis sous cette position. Ils restent, par ailleurs, compris ici, qu'ils soient ou non munis de leurs

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