… au sens de la présente position : 1) les disques polisseurs en carbure métallique, en acier, en métaux … de ce groupe sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied (machines à … de cardes . 3) Les machines à rectifier , de types très divers (machines à rectifier intérieurement, machines à …
… - Autrement travaillées : 7103.91 - - Rubis, saphirs et émeraudes 7103.99 - - Autres La présente position … même s'ils ne sont ni sertis ni montés : a) Les saphirs travaillés, non montés, pour pointes de lecture ( … travaillées, qui sont reconnaissables comme pièces de compteurs, instruments de mesure ou d'horlogerie et autres …
… le présent Sous‑Chapitre, tout au moins sous certaines de leurs formes, tandis que nombre de métaux sont repris ailleurs : parmi les métaux précieux ( Chapitre 71 ou … alphabétique de leurs dénominations chimiques, la liste des divers éléments connus, avec l'indication de leur …
… Autres fils, simples : 5403.31 ‑ ‑ De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre 5403.32 ‑ ‑ De rayonne viscose, d'une … cellulose 5403.39 ‑ ‑ Autres ‑ Autres fils, retors ou câblés : 5403.41 ‑ ‑ De rayonne viscose 5403.42 ‑ …
… : I) A l'état de poudres , même impalpables, obtenues par divers procédés mécaniques ou chimiques, utilisées en … les mêmes industries; ce sont de petites lamelles affectant diverses formes géométriques (ronde, étoilée, etc.) et …
… de calcium). Ces produits relèvent de cette position, même lorsqu'ils sont moulus afin d'être utilisés comme engrais. … fin d'éliminer les impuretés. Les produits de l'espèce, lorsqu'ils ont été grillés ou calcinés ou qu'ils ont subi un …
… à 87.05. Il s'agit, en fait, de voitures automobiles ou de tracteurs routiers non équipés de leur caisse, ni de leur … de ces châssis sous cette position. Ils restent, par ailleurs, compris ici, qu'ils soient ou non munis de leurs …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.