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Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… que soit leur destination (rente, élevage, engraissement (embouche), reproduction, boucherie, par exemple). Parmi ceux‑ci on peut citer : 1)  …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… terminés, c'est‑à‑dire complets, montés, en état de marche; ceux à affichage analogique (aiguilles) peuvent être … roues de centre, de moyenne, de seconde, de minuterie, des heures, etc. Présentés isolément, les moteurs synchrones, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… correspondantes). b)    Les monnaies montées en broche, épingles de cravate ou autres objets de parure ( … coupées ou martelées, qui sont admises au régime des déchets ou débris du métal brut correspondant. ° °   ° Note …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, ou ébauches pour profilés (n° 72.07 ). 3) les produits laminés … de levage. La présente position ne comprend pas : a) Les déchets lingotés ( n° 72.04 ). b) Les produits obtenus par …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3816

Explanatory notes

… constitués par un mélange de ciment hydraulique thermorésistant (ciments alumineux, par exemple) et … qui sont des produits commercialisés sous forme d'une masse cohérente grumeleuse et humide souvent constituée par des …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309

Explanatory notes

… des caisses, des paquets, des locaux, des wagons de chemins de fer ou autres véhicules, etc., y compris les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… qu’ils soient ou non à main, y compris ceux des matières sèches et des matières liquides, qu’ils soient ou non … du type aspirateur spécialement conçus pour le pansage des chevaux ou du bétail. En sont par contre exclus , les …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… d'un moteur à explosion, etc. Certains autorails dénommés michelines sont montés sur roues munies de bandages ou de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… de philatélistes, etc.) et pinces à épiler. 4)   Arrache‑clous et arrache‑pointes travaillant à la manière d'une pince. C)   …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… par exemple par le degré de finesse des charges qui, le cas échéant, y sont incorporées, par la présence éventuelle d'un … le bitume, le goudron ou le brai, par leur faculté de sécher à l'air à la manière d'un vernis ou d'une peinture, …

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