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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… canaux de drainage, fossés pour l'exploitation des mines à ciel ouvert, etc. H)   Les chargeuses autopropulsées … IJ)   Les chargeuses‑transporteuses utilisées dans les mines, engins pourvus à l'avant d'un godet qui ramasse les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506

Explanatory notes

… par transformation de l'énergie libérée par des réactions chimiques appropriées. Elles se composent en principe d'un … en batteries, par couplage en série, en parallèle ou en mixte. Elles relèvent de la présente position sans égard à …

Section V > Chapitre 25 > Position 2515

Explanatory notes

… sont, le plus souvent, diversement teintés par des oxydes minéraux (marbres colorés ou veinés, marbres dits onyx ), … bien souvent des traces de leur extraction : trous de mines, encoches dues aux coins, aux pinces, etc. Ces … il convient d'appliquer sur la pierre une feuille de papier mince qu'on frotte régulièrement et sans appuyer avec un …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504

Explanatory notes

… vidéo, autres que celles du n° 9504.30 9504.90 ‑ Autres Parmi les articles repris dans la présente position, on peut … à l'exclusion des totalisateurs de points à rouleaux et similaires ( n° 90.29 ), des compteurs à mouvement … croupiers, les sabots, etc. 5)    Les footballs de table et similaires. 6)    Les jeux utilisés généralement dans les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… Sauf le cas où elles réalisent certains points de broderie (demi-chaînette), ces machines exécutent généralement les … (tissu, papier, etc.), cependant que l'autre est lié au premier, sous le support, par le jeu d'une navette mobile. … une vitesse de couture généralement de 1.500 points par minute. Sont également comprises dans cette sous-position …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

… cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la … ou électrosensibles; 2)   Les papiers supports (des papiers minces et résistants à la déchirure dont le poids par mètre … magazine et le papier d'édition (y compris les papiers minces et bouffants d'édition); 2)   Le papier pour …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties 8708.70 - … XVII (voir les Considérations générales de cette Section). Parmi ces parties et accessoires, on peut citer : A)   Les … supports de fusées.  F)    Les autres pièces et organes de transmission : arbres, demi‑arbres, engrenages, coussinets, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

… métal léger et d'un système de coupe consistant en un fil mince de nylon. 19)  Les débroussailleuses portatives à …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… 2504.90 - Autre Le graphite naturel ( plombagine ou mine de plomb ) est une variété de carbone reconnaissable à … papier, ce qui explique son emploi dans la fabrication des mines de crayon. Sa densité apparente varie, selon sa … communes n'est que de 40 à 80 %. Le graphite naturel traité thermiquement afin de le débarrasser des impuretés reste …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… base. En outre, cette position ne comprend pas  : a)    Les chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets du n° 61.05 . b)    Les chemisiers , blouses, blouses-chemisiers et chemisettes pour …