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Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… le fer très pur (c'est‑à‑dire dont le taux d'impuretés n'excède pas 0,06 %). Ce fer, utilisé par des laboratoires … travaillant le fer (pour la métallurgie des poudres, par exemple), est un bon diluant pour les métaux. La présente …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… de colle forte qui, une fois moulé, a souvent l'apparence extérieure du marbre), le staff (plâtre gâché - généralement … ou de colle forte - et renforcé de mèches d'étoupes textiles), le plâtre aluné et en préparations similaires … d'articles d'ornementation, de moules industriels. Sont exclus de la présente position : a)    Les bandes plâtrées …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2808

Explanatory notes

… de plomb, de cuivre, etc.), des colorants organiques, des explosifs (nitroglycérine, coton poudre, acide picrique, … mélanges en proportions déterminées (en parties égales, par exemple) d'acide nitrique et d'acide sulfurique concentrés. … pour la préparation de la nitrocellulose, etc. Sont exclus de la présente position : a)    L'acide …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… 8606.92 - - Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) 8606.99 - - Autres Cette … et similaires (wagons‑réservoirs, wagons‑foudres, par exemple). 2)    Les wagons isothermes, réfrigérants ou … pour le transport des produits à forte radioactivité. Sont exclues de cette position les remorques rail‑route …

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… le palmier à huile africain Elaeis guineensis (voir la Note explicative du n° 15.11). Cette huile est très utilisée dans … babassu ( Orbignya martiana et O. oleifera). Elle est extraite de l'amande du noyau des fruits.        L'huile de … de palmiste dans les produits alimentaires. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 1513.11 et 1513.21 Voir …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… ou parfois de certains légumes (courges, aubergines, par exemple) ou d'autres plantes (gingembre, pétales de roses, par exemple), avec un poids à peu près égal de sucre. Une fois … comprend également les préparations homogénéisées. Sont exclues de la présente position  : a)    Les gelées et pâtes …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2301

Explanatory notes

… et pressées ou soumises à l'action de solvants pour en extraire l'huile et la graisse; le résidu est ensuite séché … modifié, être utilisés à d'autres fins (comme engrais, par exemple).            Sont exclues de la présente position les farines et les poudres …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… prégélatinisées par traitement thermique, utilisées, par exemple, comme adjuvant en brasserie. Les agglomérés sous … soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids (voir la Note 1 de la Section …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… aux n ° s 27.10 ou 34.03 , selon le cas (voir les Notes explicatives correspondantes). 2)    Les résines de … synthétiques du Chapitre 40, possèdent une certaine extensibilité qui n'est pas affectée par de hautes ou de … et garnitures d'appareillages soumis à des températures extrêmes. Ils ont trouvé une application dans le domaine …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… et autres appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à l'exclusion notamment de ceux des n°s 91.01 ou 91.02. Ces …

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