Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en …
Explanatory notes
… - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en … peuvent être présentés sans couvercle (emballages ouverts). Ils peuvent, d'autre part, être présentés non montés ou …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou …
Explanatory notes
… substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou … articles tels que la ouate, la gaze, les bandes et articles similaires en tissu, papier, matières plastiques, etc., qui … les ouates et les gazes à pansement (généralement en coton hydrophile), les bandes, etc., qui, sans être imprégnées ni …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.14
… sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4 > 7013.42
… En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.10
… Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.61
… Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15 …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.11
… basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.40
… Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.10
… à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées …