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Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… non malléable ‑ Autres : 7325.91 ‑ ‑ Boulets et articles similaires pour broyeurs 7325.99 ‑ ‑ Autres Dans cette … les bornes‑ fontaines , bornes‑postales, bornes d'appel et similaires, les bornes d'amarrage, les gargouilles et … ou thermiques, les contrepoids pour suspensions, les imitations de fleurs et feuillages ( à l'exclusion des …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… ), du titane (n° 81.08 ), du zirconium (n° 81.09 ), de l'antimoine (n° 81.10 ) et du manganèse (n° 81.11 ). B) Du …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… Barres en aciers silico‑manganeux 7228.30 ‑ Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud 7228 .40 ‑ Autres barres, simplement forgées 7228.50 ‑ Autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid 7228 .60 ‑ Autres …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… fils non entrelacés et qui sont conçues pour fournir, par simple coupage de ces fils, des couvertures à franges, sont … position : a)    Les couvertures de forme spéciale pour animaux ( n° 42.01 ). b)    Les couvre‑lits du n° 63.04 . c)     Les articles de literie et similaires (couvre‑pieds, couvre‑lits, etc.), rembourrés ou …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… perfluorooctane sulfonamide. Ces produits chimiques se décomposent pour former le sulfonate de …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… pour l'extraction de la théobromine, pour la préparation d'aliments du bétail (dans ce cas, il n'est ajouté qu'une …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… 2)    Les autres tuyaux pour canalisations et usages similaires (tuyaux de descente des eaux de pluie, tuyaux … plus souvent, lorsqu'il s'agit de tuyaux pour installations chimiques en terre rendue imperméable soit par la vitrification (grès cérame), soit …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… des fourreaux, des couvertures, glands, dragonnes et similaires en toutes matières, qui sont classés séparément … pour parasols, les plaques de base pour cannes-sièges ou similaires, etc. Sont exclus de cette position  : a)    Les … que les tiges et branches en fer ou en acier pour montures, simplement coupés de longueur ( Chapitres 72 ou 73 ). …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… dérivés. Mais ils sont aussi utilisés, notamment, pour l'imperméabilisation, pour le revêtement des routes, etc. …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… au n° 01.05. Les abats de volailles qui revêtent le plus d'importance dans le commerce international sont les foies …

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