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Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… ‑ - Autres, congelés 0207.60 - De pintades Cette position s'applique exclusivement aux viandes et abats comestibles, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… de correction ou de soutien, pour autant qu 'il ne s'agisse pas de ceintures médico‑chirurgicales du n° 90.21 …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… peuvent également avoir été remontés sur des bois modernes sans perdre pour autant leur caractère d’objets d’antiquité. …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… obtenus au dernier stade de la filature (filage, avec ou sans retordage ou câblage, de la schappe ou de la bourrette …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… présentés en balles pressées, mais il est à noter qu'une utilisation exceptionnelle à d'autres fins ‑ l'emballage, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… lingots ou formes similaires, plus ou moins régulières, sans destination particulière.        La variété de verre …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… froid (le cas échéant, après recuit), par étirage à froid, redressage ou par d'autres méthodes qui leur confèrent un …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… soit du n° 82.05, soit du Chapitre 84 , mais qui satisfont à la fois aux conditions suivantes  : 1)    Poids …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… tennis, par exemple.) et d’autres applications (aménagement paysager, aéroports, par exemple). La présente position ne …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… dispositions des Notes explicatives des n°s  72.08 à 72.10 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …

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