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Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… décalcomanies consistent en dessins, vignettes ou textes divers imprimés ou indiennés en une seule ou en plusieurs couleurs sur papier … comprises dans cette position, de même que les articles dits transferts (pour dessins de broderie, marquage de la …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… tuyaux sont définis par la Note 9 e) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.04 à 73.06 … ébauche qui est laminée ou étirée à travers une matrice aux dimensions désirées. Dans certains cas, les tubes et tuyaux … la fabrication d'appareils pour cuire, chauffer, refroidir, distiller, rectifier ou évaporer) et ils sont utilisés dans …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… (d'une coiffe ou d'un cuir intérieurs, d'un ruban extérieur dit bourdalou , d'une jugulaire, d'accessoires ornementaux, … 1)    Les chapeaux et autres coiffures, de formes très diverses, confectionnés par les modistes en partant des … ni de tournurage. 2)    Les chapeaux et autres coiffures directement obtenus par l'assemblage ( autres que les …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… les bacs, réservoirs, bidons et autres récipients sans dispositifs mécaniques ou thermiques pour l'emmagasinage ou le transport d'acides, de produits radioactifs ou d'autres produits chimiques, les plombs pour … articles isolés pour l'électricité ( n °  85.44 )).  Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… triangulaires ou tire‑points, ovales, etc.) et de toutes dimensions, pour métaux, bois ou autres matières. B)   … et outils similaires , tels que les : 1)   Outils dits coupe‑tubes, coupe‑boulons, coupe‑chaînes, … sortes, pour boutonnières, à perforer les tickets (sans dispositif imprimeur ou estampeur de date ou autres …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… à écrire, à calculer et toutes machines comportant un dispositif imprimant par l’intermédiaire d’un tel ruban … thermographes, etc. Ces rubans comportent généralement des dispositifs d’accrochage métalliques et servent à imprimer …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… éléments, soit ayant un point de fusion plus élevé que ceux desdits alliages, soit très oxydables (aluminium, cadmium, … par exemple). Le cuivre se comporte comme un solvant ou diluant des autres éléments, et la teneur en ce métal doit … Toutefois, si la teneur en cuivre est trop élevée, ce métal dilue exagérément les autres éléments à introduire dans les …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… deviennent partie intégrante des cathodes dont elles sont indissociables. Les cathodes non ébarbées sont … cathodes non ébarbées sont, d'autre part, en général, de dimensions plus grandes (environ 96 x 71 x 1,25 cm) que les … dimensions ou leurs utilisations. Ces dernières formes se distinguent des anodes pour nickelage du n°  75.08 par …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2910

Explanatory notes

… - 1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine) 2910.40 - Dieldrine (ISO, DCI) 2910.50 - Endrine (ISO) 2910.90 - … Dans cette position, sont compris les composés organiques (diols, glycols) dans lesquels la perte d'une molécule d'eau …  : L'époxyde qui dérive du glycol propylénique (c'est-à-dire du glycol éthylénique dans lequel un atome d'hydrogène …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Explanatory notes

… gangue, ou même pulvérisés ou mélangés entre eux. La simple addition d’eau au bitume naturel ne modifie pas le … également le bitume naturel déshydraté et pulvérisé, en dispersion dans de l’eau et contenant une faible quantité … ou par d'autres procédés d'extraction (par exemple, par distillation ou par des procédés mécaniques). Les …

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