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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Explanatory notes

… des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l’exclusion des cendres d’orfèvre - Autres: 7112.91 - - D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux … débris de plaquettes de circuits électroniques et supports similaires contenant des métaux précieux (or ou argent, par …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… articles d'hygiène ou de toilette sont classés au n° 69.11, s'ils sont en porcelaine (dure ou tendre) ou dans le … ces deux positions : A)   Parmi la vaisselle et articles similaires, pour le service de la table : les services à thé … par suite de leur combinaison (autrement qu'à titre de simples garnitures), avec des métaux précieux ou des doublés …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2813

Explanatory notes

… (Voir la Note explicative du n° 38.08). 2)    Disulfure de silicium (SiS 2 ).        Le disulfure de silicium est obtenu par … aiguilles volatiles. Il décompose l'eau en produisant de la silice gélatineuse. 3)    Sulfures d'arsenic .        Il …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… nu (abstraction faite de la couleur) et les tissus qui ont simplement subi les apprêts normaux de finissage à base de … qui ont été imprégnés de colle, d'amidon ou d'apprêts similaires (les organdis, mousselines, par exemple), ou de … par recouvrement au moyen d'un enduit composé d'huile siccative et parfois de noir de fumée. E)    Les tissus …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… 4421.91 - - En bambou 4421.99 - - Autres La présente position groupe l'ensemble des ouvrages en bois, tournés ou … ou incrustés, autres que ceux déjà classés dans les positions précédentes ou repris, quelle qu'en soit la … bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… nu étant entendu qu'il ne doit pas être tenu compte des simples changements de couleur qui peuvent résulter de ces … on peut citer ceux qui sont imprégnés de substances ayant simplement pour effet de les rendre infroissables, antimites …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… vitrifiables 4908.90 - Autres Les décalcomanies consistent en dessins, vignettes ou textes divers imprimés ou indiennés en une seule ou en plusieurs couleurs sur papier léger et absorbant (parfois …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. 5906.10 ‑ Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm               ‑ … pas être confondus avec ceux assemblés face à face par simple collage au moyen d'une colle au caoutchouc, tels que …    Les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… ceux des chars de combat; ils sont aussi plus rapides, plus silencieux et de construction moins robuste que ces … B)   Les véhicules blindés généralement à chenilles ‑ même s'ils ne sont pas construits pour être armés ‑ utilisés, par … câbles de freins, les câbles d'accélérateurs et les câbles similaires constitués par une gaine extérieure flexible et …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Explanatory notes

… véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux La présente position comprend : 1)   Les véhicules aériens plus lourds que l'air fonctionnant avec une machine propulsive. Parmi ceux‑ci on peut citer les avions … sont des engins susceptibles de se déplacer dans l'espace situé au‑delà de l'atmosphère terrestre (satellites pour les …