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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.4 > 4412.41
… Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.51
… Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.91
… Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.1 > 5208.11
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.2 > 5208.21
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.3 > 5208.31
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.4 > 5208.41
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.2
… Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.20
… De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2
… Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire …