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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13. …
Explanatory notes
… chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13. 6812.80 - En crocidolite … Les fibres d'amiante brutes ou simplement assorties de longueur, ainsi que celles qui ont été battues ou nettoyées, relèvent du n° 25.24 . On range …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par …
Explanatory notes
… 85.11 ‑ Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par … 8511.20 ‑ Magnétos; dynamos‑magnétos; volants magnétiques 8511.30 ‑ Distributeurs; bobines d'allumage 8511.40 ‑ … centrale porte une borne pour relier la bougie au circuit. Lorsque le courant à haute tension arrive à cette électrode, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, …
Explanatory notes
… branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe‑circuit, … Note explicative du n° 85.36 relatives aux caractéristiques techniques et au fonctionnement des appareils pour la … qui interrompent automatiquement le passage du courant lorsque l'intensité ou la tension de celui‑ci dépassent une …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour …
Explanatory notes
… le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour … souvent de tissus à armure toile (percale, percaline et analogues), généralement de coton, de lin ou de fibres …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du n° 84.37. …
Explanatory notes
… des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du n° 84.37. - … pour la récolte des produits (coupe, arrachage, ramassage, cueillette, battage , égrenage, mise en gerbes, bottes, … groupe figurent notamment : 1) Les tondeuses à gazon , mues à bras ou au moteur. Parmi celles‑ci on peut citer les …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de …