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Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

… mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par … à feuille (papiers à la main) dont l'un des côtés au moins a été rogné ou découpé et les papiers et cartons obtenus à la machine ne relèvent, toutefois, de cette position que s'ils sont présentés en …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026

Explanatory notes

… ‑ Autres instruments et appareils 9026.90 ‑ Parties et accessoires A l'exclusion des appareils repris plus … liquide s'évaporant sous l'effet du chauffage. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 … générales ci‑dessus), sont classés ici les parties et accessoires des appareils de la présente position et, en …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814

Explanatory notes

… à l'emporte-pièce sont à bords francs. Le mica naturel s'emploie assez fréquemment en l'état sous forme de feuilles ou de lamelles. Toutefois, en raison des inconvénients (faible dimension des … de plaques ou de bandes, de toutes épaisseurs, de surface parfois assez considérable et généralement revêtues sur une, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

Explanatory notes

… cuivre affiné d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids est obtenu par affinage électrolytique, par extraction … Le cuivre affiné par procédé électrolytique se présente parfois sous forme de cathodes consistant en plaques ou … en poudre. Les poudres et paillettes de cuivre sont toutefois classées au n ° 74.06 . Relèvent également de la …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2828

Explanatory notes

… HYPOCHLORITES Ce sont les plus répandus; ils sont appelés parfois chlorures décolorants , en raison de leur … sous le nom d' eau de Javel . On le prépare, soit par électrolyse du chlorure de sodium en solution … en hypochlorite de calcium impur contenant du chlorure et parfois de l'oxyde ou de l'hydroxyde de calcium. On …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… compris les serpents et les tortues de mer)               - Oiseaux : 0106.31 - - Oiseaux de proie 0106.32 - - … coqs de bruyère et grouses, gélinottes, canards sauvages, oies sauvages, ortolans, grives, merles, alouettes, pinsons, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

Explanatory notes

… question, même si ces verres sont destinés à être utilisés parfois comme capsules de laboratoires ou pour la fabrication de miroirs.        Lorsqu'ils n'ont pas de faces parallèles, certains de ces verres peuvent avoir dans une mesure toute relative des propriétés …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… touchent et qui sont connus sous l'appellation de « tubes rejoints ». Toutefois, les produits présentant sur toute leur longueur … soudés longitudinalement de la présente position peuvent avoir subi un étirage ou un laminage à chaud ou à froid …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2916

Explanatory notes

… peroxyacides et leurs dérivés : 2916.31 - - Acide benzoïque, ses sels et ses esters 2916.32 - - Peroxyde de … SATURES, LEURS SELS, ESTERS ET AUTRES DERIVES 1)    Acide benzoïque (C 6 H 5 COOH)* . Il se trouve dans quelques … de rhodinyle.        Parmi les autres dérivés de l’acide benzoïque repris ici on peut citer : a)   Le peroxyde de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810

Explanatory notes

… mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par … fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m 2 … de calcium, l'oxyde de zinc et des poudres métalliques (voir les Considérations générales du présent Chapitre …

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