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Section VII > Chapitre 39 > Position 3922

Explanatory notes

… La présente position couvre les articles conçus pour être fixés à demeure dans les maisons, etc., en étant … articles relèvent du n° 39.25 s'ils sont destinés à être fixés à demeure au mur ou à d'autres parties de bâtiments, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… farine de bois. La laine de bois , appelée aussi paille ou fibre de bois , consiste en minces rubans de bois frisés, en … matières plastiques et elle sert à la fabrication du bois artificiel ou du linoléum. Elle peut être distinguée des …

Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Explanatory notes

… les bulbes, oignons, etc., de plantes non utilisées à des fins ornementales, tels que les rhizomes de rhubarbe, ainsi … En sont toutefois exclues les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum ( …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres Cette position comprend le lait, tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, … position : a)    Le lait et la crème caillés, fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). b)    Les boissons constituées de …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… ). 6)    Les durians ( Durio zibethinus ). 7)    Les kakis (figues caques ou plaquemines) . 8)    Les sorbes ou baies de … les nèfles d'Amérique (sapotilles), les grenades, les figues de Barbarie, les fruits de l'églantier, les jujubes, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… faces‑à‑main, etc. Les vis, chaînettes (sans dispositif de fixation) et ressorts en métaux communs ne sont pas … position les montures et parties de montures d'articles qualifiés parfois de lunettes , mais qui ne relèvent pas du …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… d'une épaisseur excédant 0,15 mm.               - En cuivre affiné : 7409.11 - - Enroulées 7409.19 - - Autres … de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 1 g) du présent Chapitre dont …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… en granulés. L'expression déchets, débris et rognures est définie dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente … non durci . 2)     Les ouvrages en caoutchouc non durci définitivement inutilisables en tant que tels par suite de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… Ils sont également utilisés comme revêtements, adhésifs, films pour l'emballage, etc. Dans les solvants ils ont une … des polymères (y compris les copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… ). Sont également exclus de cette position les boyaux artificiels fabriqués par extrusion d'une pâte de fibres de peau et durcis à l'aide d'une solution de …