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Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.1 > 1302.19

Classification opinions

… CBD/10 ml), du cannabinol (CBN), du cannabigérol (CBG) et moins de 0,2 % de delta-9-tétrahydrocannabinol (delta-9-THC) … traiter une quelconque maladie. Le produit est conditionné dans des emballages pour la vente au détail avec deux …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.90

Classification opinions

… partie supérieure (couvercle) en tôle d'acier elle-même constituée essentiellement par une plaque rotative actionnée … à sa position initiale : Classement d'après la matière constitutive de la partie inférieure (corps). Application de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.90

Classification opinions

… d'une pellicule de matières plastiques comportant, soit dans la masse, soit disposés en surface, des grains sphériques en verre (microsphères) et recouvertes, …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90

Classification opinions

… 1. Colostrum bovin recueilli dans les 24 heures après le vêlage , sous forme de liquide … protéines dont environ 50 % de la teneur en protéines sont constitués par des immunoglobulines (IgG). Le produit est …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10

Classification opinions

… Frein-filet , liquide de couleur bleu pâle présenté dans des flacons en matières plastiques d'une contenance de 50 ml et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70

Classification opinions

… 1. Lecteur de cédérom (CD-ROM) constituant une unité de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information qui consiste en des unités d'entraînement conçues pour la …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91

Classification opinions

… 1. Granulés jaune clair, constitués principalement par un copolymère d'éthylène et … prégélatinisé en tant que charge (environ 45 % en poids). Dans le copolymère, le motif comonomère d'alcool vinylique …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11

Classification opinions

… formé à l’air libre par déshydratation naturelle, qui est ensuite collecté et envoyé en usine où il subit des opérations de fusion (élimination de l’eau), de …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.71

Classification opinions

… a subi un processus normal de séchage, avant d’être placé dans de l’eau froide (jusqu’à 2 °C) sans additif, pour une durée de 6 à 10 jours. Pendant ce …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… M atières plastiques et ouvrages en ces matières Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été … laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer. …

Legal note

… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été … laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer. …

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