… de véritables sacs, c'est‑à‑dire de récipients, ni celui des sacs non finis, relèvent du n° 63.07 . ° ° ° … de transport et de manipulation des matières sèches fluides. …
… bicyclettes de courses. 7) Les quadricycles comportant plusieurs sièges et pédaliers, le tout enfermé dans une … présentés isolément relèvent du n° 87.11 . Sont en outre exclus de la présente position : a) Les cycles équipés …
… des fils de schappe; leur aspect est, d'autre part, plutôt mat que brillant. Les fils de schappe et les fils de … I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. Sont exclues de cette position les imitations de catgut préparées …
… ailettes ont été rapportées, par soudage, par exemple, sont exclus ( n° 74.19 généralement). Les barres et baguettes … ou à un décapage. Celles qui ont reçu une ouvraison plus poussée restent classées dans la présente position à la …
… de ceux décrits dans la Note explicative du n° 73.22. Sont exclus de cette position : a) Les articles de ménage … h) Les tamis à main ( n° 96.04 ). ij) Les briquets et allumeurs ( n° 96.13 ). k) Les vaporisateurs de toilette …
… la peinture artistique sont constitués par des oxydes, des aluminates, zincates ou phosphates de cobalt (bleu céleste, … de cobalt (III) tels que (Co(OH) 3 ), obtenu dans la métallurgie du cobalt, et les hydrates d'oxyde salin. Ils …
… - Autres A) HUILE DE NAVETTE OU DE COLZA. Les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) … fabriquer des produits industriels tels que les additifs de lubrification, par exemple. L'huile raffinée, que l’on …
… sont parfois improprement appelées terres d'infusoires . La plupart de ces terres servent à fabriquer les pièces … tels quels, comme abrasifs ou poudres à polir. Est exclue de la présente position la diatomite activée, par …
… en l'état); le gingembre conservé dans du sirop est exclu ( n° 20.08 ). b) Le safran , qui consiste en … le rhizome est commercialisé soit à l'état entier, soit le plus souvent sous forme de poudre. d) Le thym (y compris …
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