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Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… On y range en particulier : 1)    Les réservoirs, cuves et récipients similaires, de toute contenance, sans … éviers, baignoires, douches, arrosoirs, planches à laver, cruches.  Il y a lieu, toutefois, de noter que ces articles sont le plus souvent fabriqués en fer ou en acier zingués, auquel cas ils …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… , boisson fermentée tout à fait analogue au cidre, faite avec du jus de poires. 3)    L' hydromel , boisson provenant de la fermentation d'une solution de miel dans … ordinaire auquel on a ajouté du vin blanc, des aromates et diverses autres substances. 4)    Les vin s de raisins secs …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302

Explanatory notes

… ‑ Thons (du genre Thunnus ), listaos (bonites à ventre rayé) ( Katsuwonus pelamis ), à l’exclusion des abats … ‑ Foies, œufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles … de requins couvre les nageoires dorsales, pectorales, ventrales et anales ainsi que le lobe inférieur de la queue …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… position comprend : I)     Produits tannants .        Sous réserve qu'ils ne constituent pas des composés de … claire, sont plus fréquemment utilisés conjointement avec des produits tannants naturels ou en mélange avec … les hydrocarbures aromatiques sulfonés de poids moléculaire élevé ainsi que d'autres produits tels que les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… toutefois du cuivre de cément (précipité de cuivre) qui relève du n°  74.01 . Sous réserve des dispositions de la … pour les paillettes et seulement au microscope pour les véritables poudres. Le procédé de fabrication utilisé pour … par pulvérisation sèche, par exemple sur une couche de vernis. Sont en outre exclus de la présente position : a)    …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911

Explanatory notes

… par polymérisation des fractions plus ou moins impures provenant, respectivement, de distillats de pétrole ayant … revêtements et des pièces moulées, telles que parties de véhicules aériens et d'automobiles, pales de pompes. 3)    … Ces produits entrent dans la fabrication de peintures et de vernis. b)   Les polyisocyanurates a base d'hexaméthylène …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2923

Explanatory notes

… tétravalent R 1 R 2 R 3 R 4 N + , où R 1 , R 2 , R 3 et R 4 peuvent être des radicaux alkyles ou aryles (méthyle, … différents entre eux. Ce cation peut former une liaison avec l’ion (OH – ) hydroxyle et donner un hydroxyde … jaune d’oeuf (ovolécithine) ou dans les tissus animaux ou végétaux.        La lécithine commerciale, qui relève …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… position couvre : 1)    Le riz en paille ( riz paddy ou riz vêtu ), c'est‑à‑dire le riz dont les grains sont encore revêtus de leur balle florale qui les enveloppe très étroitement. 2)    Le riz décortiqué ( riz …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Explanatory notes

… les plongeurs, les alpinistes ou les pompiers. Ils peuvent être autonomes, le circuit respiratoire étant alors … alimenté par une bouteille d'oxygène ou d'air comprimé portative; dans d'autres cas, ils peuvent être alimentés par … conçus pour être utilisés sur de courtes distances. Relèvent également de la présente position les casques de …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… exécutées par un artiste sculpteur. Parmi ces œuvres, qui peuvent être en toutes matières (pierre naturelle ou … Il commence par fixer son idée en une maquette , le plus souvent de grandeur réduite qu’il ébauche en terre ou en une … d’exemplaires fixé d’avance par l’artiste, ou encore, conservé dans un musée pour étude. Parmi ces reproductions …

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