… extraits, essences ou concentrés des paragraphes 1) et 2) ci‑dessus . Il s'agit de préparations à base d'extraits, … de glands, etc.). La chicorée dont il est question ici est le produit provenant de la torréfaction de la racine de chicorée ( Cichorium intybus var. sativum ) du n° 12.12. Sa couleur est …
… Les cuirs et peaux chamoisés sont soumis à un tannage spécial par des foulages énergiques et répétés en présence … c) de produits synthétiques (même thermoplastiques), principalement des polyuréthannes. Le film de matière …
… grains concassés, ou de produits visés aux points 2) et 3) ci‑dessous ou visés aux points 2) à 5) de la Note … pas naturellement de balle florale pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi d'ouvraisons postérieurement au battage … Les grains des variétés d'orge vêtue sont également classés ici s'ils ont été dépourvus de leurs enveloppes (ou …
… sous forme de planches qui, après avoir été équarris ou sciés, ont été profilés tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts soit pour faciliter un assemblage, soit pour obtenir les moulures ou …
… un équipement distinct de l'appareil mais relié à celui‑ci. 5) Des organes qui concourent à l'observation visuelle … de nombreuses applications tant dans le domaine de la science pure (recherches biologiques, anatomie, constitution … catalyse, etc. ne diffèrent pas sensiblement, dans leur principe, des microscopes électroniques et en comportent les …
… d’artistes peintres et de dessinateurs, qu’elles soient anciennes ou modernes. Ces productions peuvent être des peintures à l’huile, des peintures à la cire, des peintures à l’œuf, des peintures acryliques, des … etc., exécutés sur toutes matières. Pour être reprises ici, ces œuvres doivent avoir été exécutées entièrement à la …
… pour la confection ou l’assemblage des cahiers, carnets, fascicules, périodiques, livres ou autres brochures, ainsi … ou reliés. Parmi ces machines et appareils, on peut citer : 1) Les plieuses en feuillets , utilisées pour le … dimension voulue des pages; ces machines restent classées ici bien qu’elles puissent être utilisées pour d’autres …
… à la fabrication desquelles elles sont destinées. On peut citer parmi elles : 1) Les empeignes (y compris les pièces … types de jambières. Comme articles similaires, on peut citer les molletières (y compris les bandes molletières), …
… leurs dimensions ou autrement, sont reconnaissables comme spécialement conçus en vue d'usages électriques. … noir de fumée, charbon de cornue, coke, graphite naturel ou artificiel, etc.) et les liants nécessaires à … et électrodes pour usages autres que ceux précédemment cités. Sont, en outre, exclus de la présente position : …
… aérodromes, ports, aires ou parcs de stationnement), étant précisé toutefois que la présence de dispositifs électriques … aires ou parcs de stationnement. Dans ce groupe, on peut citer : 1) Les signaux automatiques de passages à niveau , … de passages à niveau. 2) Les feux pour réglementer la circulation , consistant en général en foyers lumineux de …
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