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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415

Explanatory notes

… n'est pas réglable séparément (+). 8415.10 - Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond … moteur, etc., ainsi que dans les manufactures, ateliers ou usines pour obtenir un conditionnement particulier de l'air, … 1)    comportant un ventilateur à moteur, et 2)    conçus pour modifier à la fois la température (dispositif de …

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… - Champignons et truffes : 0709.51 - - Champignons du genre Agaricus 0709.52 ‑ ‑ Champignons du genre Boletus 0709.53 ‑ ‑ Champignons du genre Cantharellus 0709.54 ‑ ‑ Shiitake ( Lentinus edodes ) 0709.55 ‑ ‑ Matsutake ( Tricholoma …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou … ET TREILLIS Le présent groupe englobe une série d'articles obtenus par entrelacement, à la main ou à la mécanique, ou … ou de tôle. Les articles visés ci‑dessus servent à des usages très variés : opérations de lavage, séchage et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447

Explanatory notes

… 8447.90 - Autres La présente position couvre tous les appareils et machines destinés, en partant de … etc.), à fabriquer la bonneterie (y compris les produits cousus - tricotés), le tulle, la dentelle, la passementerie, … pour la fabrication des filets à mailles nouées pour tous usages, en pièces ou en forme, tels que les filets de pêche. …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

Explanatory notes

… les déchets et les effilochés) cardés en vue de la filature sous forme de fils cardés. 2)   La laine et les poils fins … , a pour effet de démêler les fibres, de les paralléliser plus ou moins et de les débarrasser entièrement ou en grande … cardés , les voiles sont divisés longitudinalement en plusieurs éléments, qui sont ensuite roulés sur eux‑mêmes …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705

Explanatory notes

… présentant un intérêt numismatique : 9705.31 ‑ ‑ Ayant plus de 100 ans d’âge 9705.39 ‑ ‑ Autres Cette position a … intérêt archéologique, ethnographique ou historique. Sont inclus : 1)   Les articles présentant un intérêt … Il s’agit ici des monnaies, des billets de banque qui n’ont plus de cours légal autres que ceux du n° 49.07 et des …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… couvre un ensemble de produits céramiques se présentant sous les formes habituellement utilisées pour le pavage et … que le rapport de leur épaisseur aux autres dimensions est plus faible que dans les briques de construction proprement … formes sensiblement différentes de celles habituellement en usage, caractérisées par le manque de planéité en …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2930

Explanatory notes

Sous-Chapitre X COMPOSES ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSES … organiques dans lesquels le noyau, constitué par un ou plusieurs cycles, renferme, indépendamment des atomes de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4806

Explanatory notes

… transparents ou translucides Le papier sulfurisé (dit aussi papier parcheminé ou parchemin végétal) est obtenu en … Après lavage complet et séchage, ce papier, beaucoup plus résistant que le papier original, est translucide, … gras; il n'est presque jamais satiné. Il sert aux mêmes usages que le papier sulfurisé mais, en raison de son prix …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Explanatory notes

… dioxyde de titane : 3206.11 - - Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche 3206.19 … mercure (vermillon véritable), carbonate basique de plomb (céruse), chromate de plomb, etc. ( Chapitre 28 ); … auquel des composés ont été délibérément ajoutés pendant le processus de fabrication en vue d'obtenir les propriétés …

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