… présent Chapitre. En raison de leur forte résistance à la corrosion, les aciers inoxydables trouvent de nombreux … section transversale rectangulaire 7218.99 - - Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.06 et 72.07 …
… contenance n'excédant pas 2 l 2205.90 ‑ Autres La présente position comprend un ensemble de boissons, généralement à … de boissons précitées additionnées de vitamines ou de composés de fer. Ces produits, parfois désignés sous le nom … maintenir l'organisme en bonne santé. Sont exclus de cette position : a) Les vins de raisins secs préparés à l'aide de …
… coque, râpée et desséchée, reste comprise dans la présente position, le coprah constitué par des fragments de la partie … classé sous le n° 12.03 . ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 0801.12 Cette sous-position couvre uniquement …
… de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les tissus de coton mélangés, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre soit dans une des …
… de nuit et des gilets de corps du n° 62.07 , la présente position couvre les chemises et chemisettes (telles que … chemises de sport et les chemises de loisirs. La présente position ne couvre pas les vêtements ayant les … des blousons et articles similaires du n° 62.01 (lesquels possèdent en général des éléments resserrants à la base du …
… 7614.10 ‑ Avec âme en acier 7614.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.12 , relatives … applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. En raison de sa légèreté et de son excellente …
… ou totalement écôtés 2401.30 ‑ Déchets de tabac Cette position comprend : 1) Le tabac à l'état naturel sous … tabac mélangées, écôtées, puis saucées dans un liquide de composition appropriée en vue principalement d'empêcher la …
… 6206.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements pour femmes ou … et chemisettes (voir la Note 4 du présent Chapitre) . Cette position ne couvre pas les vêtements comportant des poches … de resserrer les bas du vêtement. En outre, cette position ne comprend pas : a) Les gilets de corps ( …
… ‑ Poudres à structure lamellaire; paillettes La présente position comprend les poudres d’aluminium telles que … aux poudres et paillettes de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note explicative du n° 74.06 sont …
… plastique 6506.99 - - En autres matières La présente position englobe tous les chapeaux et coiffures non repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans les …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
