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Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… matières textiles On entend par T-shirts des vêtements légers du type maillot de corps, en bonneterie non grattée … ou de fibres synthétiques ou artificielles autres qu'en velours, peluches ou étoffes bouclées de bonneterie, même en plusieurs couleurs, avec ou sans poches, à manches ajustées …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… une grande variété de carrosseries, particulières aux divers types de véhicules auxquels elles sont destinées (voitures pour le transport des personnes, camions, véhicules spéciaux, etc.). On les fabrique notamment en acier, en alliages légers, en bois, en matières plastiques. Elles peuvent être …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

Explanatory notes

… GENERALES Dans le présent Sous-Chapitre sont groupés, alors même qu'ils ne sont pas fabriqués avec des terres … comme produits réfractaires dans la construction de fours, de fourneaux industriels, de chaudières à vapeur et … utilisés pour revêtir l'intérieur des hauts fourneaux, des fours de crackage , des fours de verrerie et de céramique, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2827

Explanatory notes

… Ce produit est en masses cristallines, poudre, fleurs ou pains obtenus par sublimation. Incolore à l'état …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… que certaines garnitures non réfractaires pour cheminées (foyers) et feux ouverts. Les appareils de chauffage … électriques relèvent du n° 85.16 . 2)    Les pots et bacs à fleurs pour l'horticulture, non décoratifs. 3)    Les … tels que manches de couteaux et de couverts de table, encriers pour écoliers, humidificateurs pour radiateurs de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… se sont substitués, pour l'obtention du verre à vitres, divers procédés mécaniques, dont les uns procèdent … susvisés, on obtient du verre dit à vitres d'épaisseurs diverses, mais qui le plus souvent n'atteignent pas celles … pâte ou plaqué (doublé) d'un verre d'une autre couleur en cours de fabrication ou être revêtu d'une couche absorbante, …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… du n° 50.03). Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou … un aspect soyeux régulier et assez brillant; ce sont ces derniers caractères qui les différencient des fils de … bonne que les fils de schappe; ils sont formés de fibres de longueurs diverses, mais généralement inférieures à 5 cm; …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… ou blanchies 6006.22 - - Teintes 6006.23 - - En fils de diverses couleurs 6006.24 - - Imprimées               - De … ou blanchies 6006.32 - - Teintes 6006.33 - - En fils de diverses couleurs 6006.34 - - Imprimées               - De … ou blanchies 6006.42 - - Teintes 6006.43 - - En fils de diverses couleurs 6006.44 - - Imprimées 6006.90 - Autres La …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… décalcomanies consistent en dessins, vignettes ou textes divers imprimés ou indiennés en une seule ou en plusieurs couleurs sur papier léger et absorbant (parfois … marquage de la bonneterie, etc.), qui consistent en papiers revêtus de dessins coloriés susceptibles de se …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… Elles servent à fabriquer la cellulose régénérée, les éthers et esters de cellulose ainsi que les produits en ces matières, … pellicules, lames et bandes, fibres textiles, et certains papiers (papiers du type de ceux utilisés comme support pour …